CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 145 résultats pour « Annie COUSSIERE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

6035aa796d186e0e7808860b

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

de [J] [U] à [E] [H] du 7 août 2015, - pièce 3 : courriel d'[E] [H] à [J] [U] du 23 août 2015, - pièce 4 : ordre du jour du 24 août 2015, - pièce 5 : courriel d'[E] [H] à [J] [U] du 24 août 2015

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6a192723cdc6046d4753f558

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle soutient par ailleurs que le courriel de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6971de45cdc6046d4736ff06

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

LANCE, avocat au barreau de MEAUX, toque : 29 INTIMEE Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca73eda823aa60aa6c093c

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

L'appréciation forfaitaire systématique qu'elle fait de son temps de travail évalué à 45 heures par semaine ne peut être considérée comme établie par la seule production de courriels dont généralement

Source officielle
CA

1re Chambre A

60348aea78e75d782844207c

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033ea5c619fed9b4b6ea466

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

Le 17 février 2016, le conseil de la société Anne-Sophie Duval a confirmé au juge de la mise en état le décès de sa gérante, Mme Anne-Sophie Duval, survenu le 15 avril 2008 et l'a informé que la procédure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

633bcccd9be1eb3e2e926c90

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Sur le caractère de holding animatrice Les époux [L] soutiennent que la société Finarea Taurus remplit les conditions pour être qualifiée de holding animatrice au motif qu'elle a toujours eu pour objet

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02915_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Elle soutient que c'est à tort que le tribunal a considéré que la commune n'établissait pas l'insuffisance professionnelle de Mme A qui a été recrutée le 7 juin 2019, de sorte qu'elle exerçait déjà ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928ed

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller

Source officielle
CA

13e chambre

615e0e4ac25a97f0381f5484

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Février 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Annie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60362f2d601ac491900bbe3e

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

Représentée par Me Jean-François GUILLOT de l'AARPI PASSA - GUILLOT - DE HAAS, avocat au barreau de PARIS, toque D 1166 INTIMEE Mme [P] [L] épouse [H], exerçant sous le nom commercial 100% animation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30c

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LAVAL-CROZE-CISSOKO, du barreau d'ORLEANS Madame Annie B..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202f

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Mais lorsque Delphine en faisait à Anne Marie cela me choquait ". - Mme H...: " Delphine parlait de façon antipathique à Anne Marie.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61629bc3eaaf44d62f53e9b3

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66b30e042f025c562a98892b

Appel

6 août 2024

6 août 2024

[G] [B] ; Après avoir entendu : - Me Anne-catherine LE SQUER, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a1e6641cdc6046d47cabb21

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

Par un courriel transmis au greffe de la chambre des rétentions administratives de la cour le 29 mai 2026 à 13h15, M. [O] [M] [J] a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ad8

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

RG N : 13/ 01235 AFFAIRE : Nicole Anne Marie X... C/ SA INTERFIMO P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66baf709f34129bfe1fee456

Appel

9 août 2024

9 août 2024

CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 09 AOUT 2024 N° 2024/01197 N° RG 24/01197 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNRMG Copie conforme délivrée le 09 Août 2024 par courriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Indemnisation détention provisoire Gilles Xc/Ministère Public-Agent Judiciaire du Trésor

6253cd09bd3db21cbdd9219a

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

c/ Ministère Public-Agent Judiciaire du Trésor LIMOGES, le 24 mars 2015 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie-Claude LAINEZ, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E REFERE 18 Septembre 2018 SOCIETE CGH NOUVELLE AQUITAINEc/Société SS SOCIETE DE MECANIQUE ET

6253cdaabd3db21cbdd9410f

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

ORDONNANCE DE REFERE 18 Septembre 2018 SOCIETE CGH NOUVELLE AQUITAINE c/ Société SS SOCIETE DE MECANIQUE ET DE LOCATION AUTOMOBILE CHATELLERAUDAISE LIMOGES, le 18 Septembre 2018 Madame Annie

Source officielle

Page 26 sur 1358

← PrécédentSuivant →