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2 762 résultats pour « Bousard-Verrechia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163820896ce96677bf0fdcb

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

Greffier, lors des débats : Madame Nicaise BONVARD ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163d87b99a586c22d6d448f

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Greffier, lors des débats : Madame Nicaise BONVARD ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69693370cdc6046d476dc9da

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PHILIPPE, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Monsieur Cédric BOUTY

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0fcfcdc6046d4712ac16

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Conseillère et Monsieur Cédric BOUTY, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6ec

Appel

19 février 2008

19 février 2008

DE MIRIBEL LANCHATRE prise en la personne de ses représentants légaux 23 Rue La Boétie 75008 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître BOUSSARD

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc32cdc6046d471048ed

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[J] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Nadège BOSSARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62df8565f7f152a44182884f

Appel

23 juillet 2022

23 juillet 2022

02311 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGDEB Décision déférée : ordonnance rendue le 20 juillet 2022, à 15h53, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Nadège Bossard

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62df8565f7f152a441828859

Appel

23 juillet 2022

23 juillet 2022

02317 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGDF6 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 juillet 2022, à 21h30, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nadège Bossard

Source officielle
CA

17e chambre

65336b8dbb40ec8318f31ef5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : 19/00375 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ghislain DADI Me Noémie LE BOUARD

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CA

Chambre 2-4

697b1004cdc6046d4712b32f

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Jean françois GONZALEZ de la SELARL CABINET GONZALEZ, avocat au barreau de GRASSE, Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

653219b19e4ea48318f5a975

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Nathalie BOUTARD, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69d9e3accdc6046d47d9c7ea

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Le 10 AVRIL 2026 Nous, Marie-Dominique BOULARD-PAOLINI, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 28 novembre 2025 assistée

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69726b0acdc6046d4751a1bb

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 17 novembre 2025, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Présidente : Marianne DOUCHEZ-BOUCARD

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69726b0ccdc6046d4751a1c8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 20 octobre 2025, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Présidente : Marianne DOUCHEZ-BOUCARD

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6811b6e044bf0d1935aef954

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Gilbert SAVIOZ, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 07 Avril 2025 en audience publique devant Nathalie BOUTARD

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CA

CHAMBRE CIVILE

678f3a3002aacdb03783fe11

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 18 novembre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Présidente : Marianne DOUCHEZ-BOUCARD

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CA

CHAMBRE CIVILE

678f3a3002aacdb03783fe13

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 18 Novembre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Présidente : Marianne DOUCHEZ-BOUCARD

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CA

Chambre 4-5

680b1da12c124f4fd8d67232

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LA SOCIETE 3M FRANCE Copie exécutoire délivrée le 24/04/25 à : - Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE - Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS

Source officielle
CA

15e chambre

615e0d5dc25a97f0381f4cf9

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET, Présidente et Madame Nathalie BOUTARD

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CA

15e chambre

615e0ddcc25a97f0381f4ffd

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET, Présidente et Madame Nathalie BOUTARD

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