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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94adf
23 octobre 2020
23 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Claude Creton, président, Monique Chaulet, conseiller, Christine Barberot, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5c
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Claude Creton, président de chambre, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par, Mme Christine Barberot, conseillère
Source officielle1ère Chambre
68872fdb147ef4d642d37657
1 octobre 2024
1 octobre 2024
En 2018, les époux [W] ont fait apport de leur chalet dans une société civile immobilière dénommée OJULEM, qu'ils ont créée avec leurs trois enfants.
Source officielle3ème chambre
6700d6fc836fac7141b7eaa2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
HLM DES CHALETS, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Valérie REDON-REY de la SELARL REDON-REY LAKEHAL AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [L] [O] demeurant [Adresse 1] assistée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00528_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
A tendant à l'annulation du permis de construire, qui porte sur la construction d'un chalet individuel au lieudit La balme sur le territoire de la commune de Val d'Isère, a été introduite devant le tribunal
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00633_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
La demande de la société La Mangeoire tendant à l'annulation du permis de démolir, qui porte sur la démolition d'un chalet d'habitation sur le territoire de la commune de Courchevel, a été introduite devant
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00143_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
A et de la société Snowflake, tendant à l'annulation du permis de construire, qui porte sur l'édification d'un chalet sur le territoire de la commune de Courchevel, a été introduite devant le tribunal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03240_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
de luxe à Courchevel 1850 à la suite d'un contentieux opposant l'associé des SCI Tahoe, Apopka et Owens et promoteur du chalet aux entreprises en charge du chantier ou un mail du 17 mars 2016 par lequel
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8687d
14 mai 2003
14 mai 2003
Madame Y..., Greffier EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 24 novembre 1980, renouvelé le 19 février 1999, Monsieur Z... a donné à bail commercial à Madame A... le re-de-chaussée d'un chalet
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04519_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
C à partir de la limite de la terrasse du chalet, alors que le plan cadastral représente ses murs pignons.
Source officielle2ème chambre section A
626cd2e4bd20aa057d9f37cc
28 avril 2022
28 avril 2022
La Selarl Eb Archi, selon devis accepté en date 29 juillet 2013, s'est vu confier la mission d'établir le permis de construire du chalet à reconstruire.
Source officielleChambre Commerciale
6545ee274ac6088318da117d
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Cet avenant a stipulé que le début des travaux est fixé au mois de septembre 2012, avec une réception des chalets à l'occasion de l'ouverture de la saison d'hiver 2013/2014, et qu'afin de compenser la
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9be31da8ce8b4a315d679
29 novembre 2019
29 novembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Monique CHAULET, Conseillère pour le président empêché Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Muriel PAGE,
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be90
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Il est également reproché à Patrick Y... d'avoir subtilisé la clôture de sécurité de la piscine afin de cercler le chalet qu'il occupe.
Source officielle1ère Chambre
634f9575b5afe5adfff28a00
18 octobre 2022
18 octobre 2022
montant initial de 11 799 800 euros, augmenté de 200 200 euros par avenant en date du 27 avril 2011, soit un montant total de 12 000 000 d'euros en vue de permettre le financement de l'acquisition du chalet
Source officielle1ère Chambre
634f9576b5afe5adfff28a04
18 octobre 2022
18 octobre 2022
montant initial de 11 799 800 euros, augmenté de 200 200 euros par avenant en date du 27 avril 2011, soit un montant total de 12 000 000 d'euros en vue de permettre le financement de l'acquisition du chalet
Source officielle1ère Chambre
634f9576b5afe5adfff28a06
18 octobre 2022
18 octobre 2022
montant initial de 11 799 800 euros, augmenté de 200 200 euros par avenant en date du 27 avril 2011, soit un montant total de 12 000 000 d'euros en vue de permettre le financement de l'acquisition du chalet
Source officielle2ème Chambre
6780bc807876e75543d1c660
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[D] [N], et sur laquelle est érigée un chalet d'habitation. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948c8
21 février 2020
21 février 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseiller Mme Monique Chaulet, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M. M... F...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a20
31 janvier 2020
31 janvier 2020
Claude Creton, président de chambre Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia Dairain Arrêt : - contradictoire - par mise
Source officiellePage 26 sur 103
CHAILLET, Lilian, René, Simon, Maurice
21/06/2026
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SARL CHAILLET
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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Defachelle, Chantal, Chaillet
17/04/2026
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CHAILLET, Christine
10/04/2026
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Chaillet, Pauline
15/03/2026
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