[M] [Y], éleveur de chevaux, et Mme [E] [I] ont vécu maritalement se sont séparés au mois d'octobre 2012.

Ainsi que rappelé par l'expert, les chevaux ne sont pas interchangeables comme disposant de caractéristiques physiques et comportementales qui leur sont propres.

Mme [OO] [P] confirme qu'il « était disponible sans limite pour les chevaux. « Il n'hésitait à se déplacer pendant la nuit ou le week-end en cas de souci », Dans deux attestations distinctes, M.

(CHARAL SABLE) 1 Avenue Jean Monnet 72300 SABLE SUR SARTHE En présence de Monsieur Y..., Directeur des ressources humaines de l'entreprise CHARAL représentée par Maître Denis LAUNAY-MASSE, avocat

Il précise assurer l'entretien de ses deux chevaux, dont les frais d'alimentation s'élèvent à une somme mensuelle de 200 euros.

' et ' des box, une sellerie, une carrière extérieure, une grange, tracteurs, remorque chevaux, matériel de fenaison' .

L'Institut de France après avoir cédé l'essentiel des chevaux se trouvant sur le haras et licencié début 2005, 3 salariés pour motif économique, a vendu le 20 juillet 2005 à la SARL ECURIE HARAS DE QUETIEVILLE

dans lequel Mme A...exploite un élevage de chevaux, avec l'accord de son époux, de même que le local où était exploitée la clinique vétérinaire par M.

X... la remorque VAN CHEVAL LIBERTE, à charge pour lui de verser à Mme Y... une soulte de la moitié de sa valeur, a débouté M.

[L] et de ce que la parcelle de terrain mise à disposition permettrait d'héberger plusieurs chevaux de l'Earl Ecuries Balaska; le loyer a été fixé à un montant supérieur à celui perçu l'année précédente

Par jugement en date du 26 octobre 2004, le Tribunal de grande instance de NANCY a : -fixé la valeur vénale de biens communs comme suit : chevaux : 2744,08 €, caravane : 300 €, petit matériel de ferme

B aurait, en particulier, participé à la réussite du cheval de course dénommé " Trêve ", appartenant à l'EARL, il résulte de l'instruction que l'entraînement de ce cheval était assuré dès 2013 par Mme

B..., représenté par Me Chebbale, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement, 2°) d’annuler l’arrêté du 11 août 2023 par lequel la préfète du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un titre de séjour

décrite comme située sans délimitation ni accès propre au milieu de leurs propres parcelles clôturées d'un seul tenant et comme entretenue par eux avec celles-ci autrefois aménagées en prairie pour chevaux

association Les Gamelles du Cœur a demandé au tribunal administratif de Nîmes d’annuler la décision de la commune de Bouillargues d’organiser le 9 octobre 2021, sur son territoire, une « novillada sans chevaux

Elles soutiennent que : - VNF ne rapporte pas la preuve de l'entretien normal du chenal ; une souche de bois immergée a endommagé la péniche " Pélican " alors que sa présence avait été préalablement

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chelles à sa demande de communication

Il a sollicité l'intervention d'une entreprise afin de dégager les chénaux remplis de feuilles mais les appelants ont refusé son intervention.

[N]-CHEVAL PARTIES EN CAUSE : Madame [S] [G], incarcérée à la [Adresse 2] APPELANTE Comparante en personne, par visio-conférence ET : S.C.P.

Versailles 6e chambre sociale N° RG 22/02204 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJ6I Minute n° : O R D O N N A N C E D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MEDIATION Nous, Isabelle Chabal