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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
67ee196b6cff766e94e38a02
2 avril 2025
2 avril 2025
[7] C/ [B] [U] Organisme CPAM DE LA COTE D'OPALE CCC adressées à : -SAS [7] -MME [B] [U] -CPAM DE LA COTE D'OPALE -Me CAMIER -Me LACROIX-GIRARD
Source officielle19e chambre
60332cd7ea2a5a9e0e548e1e
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielle19e chambre
6034a60c70ec979225c6cce8
26 octobre 2016
26 octobre 2016
vestiaire : C2539 INTIMÉE **************** COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Septembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Claire GIRARD
Source officielle19e chambre
60350fb156ba433c44ffaf92
23 juin 2016
23 juin 2016
barreau de PARIS, vestiaire : P0513 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Mai 2016, devant la cour composée de : Madame Claire GIRARD
Source officielleExpropriations
615e0e06c25a97f0381f5171
19 novembre 2013
19 novembre 2013
SCP [H] FRERES, Narbonne D 323 232 611, , prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Localité 9] Représentant : Me Philippe GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4f9
26 janvier 2011
26 janvier 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 novembre 2010, devant Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4ff
26 janvier 2011
26 janvier 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 02 novembre 2010, devant Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc30
15 avril 2011
15 avril 2011
GIRARD, greffier désignée à cette fonction conformément aux dispositions des articles R 13.10 et R 13.11 du code de l'expropriation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932e1
24 mai 2016
24 mai 2016
(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE : EURL EURO BETON 4 Chemin Maurice Manglou ZAC La Mare 97438 STE MARIE Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c09
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Représenté à l'audience par Me Antoine GIRARD-MADOUX (SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du
Source officielle2ème Chambre
Me Anne-Sophie RAMOND, avocat plaidant au barreau de PARISc/Intimées
6348ff6363d497adffda3f59
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CNP ASSURANCES - Intervenante forcée - dont le siège social est sis [Adresse 2] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePremière Présidence
627a0161dd6bd9057dc56cc6
6 mai 2022
6 mai 2022
Code de Procédure Pénale et formée par : Monsieur [I] [W] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Samira BOUDIBA, membre de la SCP NOIRJEAN GIRARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995ef1b26a7d96977b62c
25 août 2023
25 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Corinne JACQUEMIN, conseillère faisant fonction de président, Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère, Muriel
Source officielleChambre civile TGI
665abadc97d5920008107eac
26 avril 2024
26 avril 2024
PREMIUM IMMOBILIER OCEAN INDIEN [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mathieu GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [U] [C] [Adresse 2] ILE MAURICE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6868b37175a2d196dbc1910d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
barreau de PARIS, toque : P0090 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile,l'affaire a été examinée par, de chambre Madame Catherine GIRARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162ec316c9bddc82584767c
6 juin 2012
6 juin 2012
Localité 4] Ayant son siège social [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque B0753, avocat postulant assistée de Me Catherine GIRARD
Source officielle1re Chambre A
6162f6f1b807dfe813d296e6
3 janvier 2012
3 janvier 2012
juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée par Me Christian GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e2b
5 novembre 2003
5 novembre 2003
contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires APPELANTE : SARL CICVP AUTO AMARDEIL représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître GIRARD
Source officielle8e Chambre A
61636eeb77a1403986670cb5
31 mars 2011
31 mars 2011
Le mobilier a été livré le 10 septembre 2008 par les transports GIRARD et le prix réglé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d7d
29 septembre 2006
29 septembre 2006
: la SELARL PHILIPPE BARRE (avocats au barreau de SAINT DENIS) INTIMEE :SCI LES BOUGAINVILLIERS 23, Immeuble Magellan Résidence du Lagon 97434 SAINT-GILLES-LES-BAINS Représentant : Me SELARL HOARAU-GIRARD
Source officiellePage 26 sur 152