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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
64a7b21a3bcaf505db696a42
6 juillet 2023
190109 INTIMEE [W] [I] Représentée par Me Catherine FEVRIER, avocat au barreau de QUIMPER -------------------------------------------------------------------------- N°96/2023 Hervé
64ba21e8354f98d9699d4ff7
20 juillet 2023
siège Représentée par Me Bruno LOUVEL de la SELARL PHENIX, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- N°106/2023 Hervé
650bde70beee0f8318b97160
31 août 2023
Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier 180400 -------------------------------------------------------------------------- N°110/2023 Hervé
650bde73beee0f8318b9717c
DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 210573 -------------------------------------------------------------------------- N° 109/2023 Hervé
650bde8fbeee0f8318b9727c
LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20224383 -------------------------------------------------------------------------- N°111/2023 Hervé
Chambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98dd
11 avril 2024
Il ne constate pas de hernie discale ni d'atteinte radiculaire de topographie concordante. La caisse a instruit le dossier au titre d'une sciatique par hernie discale.
Cour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db3
25 mars 2002
de la somme de 20 000 Francs à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi, subsidiairement, d'ordonner une enquête avec comparution personnelle des parties et audition de Monsieur Hervé
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1b2cdc6046d47b77d2d
28 janvier 2026
[R] [F], salarié de la SAS [8] (la société) en tant que magasinier cariste, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une 'hernie discale', faisant état d'une première constatation médicale de
Chambre sociale TASS
67f755cad8218d22f82bd4a8
9 avril 2025
que soit constatée une topographie concordante, en référence d'une part au niveau du disque atteint par l'hernie, d'autre part à sa latéralisation et au trajet de la douleur décrit par le patient, l'ensemble
2ème Chambre
651d0328fe8d588318c1af76
3 octobre 2023
APPELANTS : Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 5] 1994 à [Localité 8] (26) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Hervé BLANCHÉ de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat
6253cacfbd3db21cbdd8c277
4 juin 2008
- prononcé publiquement le 04 JUIN 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
6253ca17bd3db21cbdd8a069
27 novembre 2007
P. 4 38510 MORESTEL représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me MICHAL DUPOIZAT, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Hervé B...
6253cb4dbd3db21cbdd8d480
24 janvier 2011
C/ Hervé Thierry Y...
66177db2e5d80f0008c2e91c
10 avril 2024
L'atteinte radiculaire de topographie concordante renvoie à la cohérence entre le niveau de la hernie et le trajet de la douleur.
6253cb47bd3db21cbdd8d3d1
12 janvier 2010
, avocat de la SCP SAGARD-CODERCH HERRE au barreau de PERPIGNAN INTIMES : Monsieur Philippe Y...
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3122e3e3b1864ce21c4
25 janvier 2024
Hervé GOUDOT, Greffier.
65b35e7b1d7564000872dd24
6253cb77bd3db21cbdd8d91e
3 mars 2011
DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 26 Janvier 2011, tenue par Hervé ANSSENS magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas
6253cbd0bd3db21cbdd8e5bb
1 septembre 2011
représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Jacques-philippe LAMMENS, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Juin 2011, tenue par Hervé
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12 mars 2008
- prononcé publiquement le 12 MARS 2008 par Monsieur Pierre D' HERVE, Président.
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