Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779b
26 septembre 2005
26 septembre 2005
WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES du Barreau d'ORLEANS Monsieur Jorge ALVES DOS B... La C... 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Madame Ana-Maria D... épouse ALVES DOS B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90104
4 décembre 2012
4 décembre 2012
SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS (avocats au barreau de NÎMES) APPELANT Monsieur Richard X. ... 07110 CHASSIERS Représentant : Me Brigitte MADEIRA (avocat au barreau d'ARDECHE) Monsieur Jean-Claude
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02891_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00017_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Par un arrêté du 22 octobre 2018, le président de Grenoble-Alpes Métropole l'a nommée à ce grade, à effet au 1er septembre 2018.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00027_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Par un arrêté du 22 octobre 2018, le président de Grenoble-Alpes Métropole l'a nommée à ce grade, à effet au 1er septembre 2018.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00029_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Par un arrêté du 22 octobre 2018, le président de Grenoble-Alpes Métropole l'a nommée à ce grade, à effet au 1er septembre 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89707
26 septembre 2007
26 septembre 2007
a : - constaté que la prise d'acte de la rupture du contrat de travail par Jean-Michel X... a les effets d'une démission, - débouté Jean-Michel X... de toutes ses demandes, - débouté Jean-Michel X.
Source officielle3e Chambre B
616274017705f25f43643fcf
12 septembre 2013
12 septembre 2013
La Compagnie GAN EUROCOURTAGE devenue ALLIANZ EUROCOURTAGE invoque une clause de non garantie applicable aux biens confiés et aux ouvrages existants.
Source officielle1re Chambre A
61626b9be62f7c490f224f04
29 octobre 2013
29 octobre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1be
3 septembre 2008
3 septembre 2008
C / ASSURANCES GENERALES DE FRANCE AGF CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Angelina Z... Giulio A...
Source officielleChambre 4-2
63b91ab3b63d827c909cac10
6 janvier 2023
6 janvier 2023
PROVENCE ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : 06 Janvier 2023 à : Me Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-Claude PERIE, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle2ème chambre section A
630862405d4f3fc56380b09c
25 août 2022
25 août 2022
Le 22 novembre 2015, Mme [V] a acquis un mas ancien à St Jean du Gard, appartenant aux époux [U], qui en avaient fait l'acquisition en 1993.
Source officielle1ère chambre civile A
60326fcbb534baa437bd7bdf
1 février 2018
1 février 2018
du 06 mars 2015 RG : 14/002221 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 01 Février 2018 APPELANTE : SA BANQUE RHONE ALPES
Source officielleChambre commerciale
5fca5e3998640d432798488d
10 novembre 2020
10 novembre 2020
PROUZAT, président de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Madame Anne-Claire BOURDON
Source officielle1ère chambre civile B
5fda160d00e9ae59ba637579
1 octobre 2019
1 octobre 2019
DBVX-V-B7C-L3U7 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 27 juillet 2018 RG : 16/13173 ch n°4 [D] C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE-ALPES
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a0
23 mars 2016
23 mars 2016
Jean Philippe X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603705d5fae4fba09dfa1f38
24 juin 2015
24 juin 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Didier JOLY, conseiller - Marie-Claude REVOL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 24
Source officielle4e Chambre A
60352c42bf7e2156d5f72eb6
9 juin 2016
9 juin 2016
/ WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [X] [H] épouse [Q] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ee
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Claude BILLY, Conseiller M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6164046060406d79e4fdf1c2
5 novembre 2009
5 novembre 2009
au barreau de Paris, toque P 346 ( SCP LSK et associés ) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Claude
Source officiellePage 26 sur 72