CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

773 résultats pour « Kiwalo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

686768a8dd25744ff781d59d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il résulte du constat de Me [B] que pour pouvoir s'installer sur les terrains, les occupants ont contourné des merlons de terre et déplacé des blocs de béton de plusieurs centaines de kilos.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780bc777876e75543d1c5f2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

qu'ils ont désigné, le docteur [M], avis transcrit ainsi dans les motifs du jugement : « Mme [P] était responsable adjointe à [5] quant elle a été victime d'un choc direct d'un rouleau de tissu de 30 kilos

Source officielle
CA

1ere Chambre

686f4e34334d55acd19f1daa

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 19 juillet 2021, la société C.B.I a exigé une proposition raisonnable d'indemnisation après avoir rappelé que le bassin, qui avait une valeur marchande compte tenu du prix au kilo de l'inox et du coût

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f4b120da16d54af38e630a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Pourrait effectuer un poste sans port de charges répétées de plus de 15 kilos sans position accroupie sans montée descente répétée sur engins en hauteur.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1919b53b0c2f5373e97

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

il est un travailleur manuel et a travaillé depuis l'âge de 26 ans pour la société [9] soit pendant 18 ans et demi ; - il effectuait des mouvements répétitifs et portait des charges lourdes (40 à 90 kilos

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032d8345994524cb08e6efe

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

et présentés au service des douanes, alors que les factures d'exportation de Natureveda à Renco mentionnent pour la matière première achetée par Renco un un prix variant de 6,9 euros à 8,5 euros le kilo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033acfcb6986860fb72af15

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

La marchandise d'un poids total de 25.882, 12 kilos a été répartie dans 5 conteneurs de 40 ' et transportée sous couvert d'un connaissement en date du 11 juin 2012.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033b339791ae766df96596b

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Elle a fait état de la disparition de certains objets et sommes entreposés dans le coffre à savoir six lingots d'or d'un kilo chacun, une somme en numéraire de 28 500 euros, une copie de son jugement de

Source officielle
CA

5e Chambre

60326ea28dde3fa31d390ef3

Appel

1 février 2018

1 février 2018

Il évoque en outre une perte de masse musculaire d'environ huit kilos. Il sollicite la somme de 5 000 euros à ce titre.

Source officielle
CA

18e Chambre

6036ab622f49344ce3f9b17e

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Il a en effet retrouvé 8 kilos de faux filet en chambre froide, périmés depuis le 4 décembre 2010, soit depuis 3 jours au moment du contrôle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86edd

Appel

8 novembre 2004

8 novembre 2004

d'INTERFERON ALPHA, la première de 6 mois (d'avril à septembre 1992) et l'autre d'un an (du 1er juin 1993 au 1er juin 1994) "plus mal supportée que la précédente puisque le patient aurait maigri de 12 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. BOUCHON FRANCO-PORTUGAIS LA MAISON DU LIEGEc/S.A

6253c9e6bd3db21cbdd8984d

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

les rapports d'analyse du laboratoire CTCOR annexés aux factures SOLICOR Portugal de l'existence d'un taux de contamination en TCA (trichloroanisoles) qualifié de particulièrement élevé (15,4 g par kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c422

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

en ces termes : " Le tatouage d'OXYGEN est d'une efficacité à toute épreuve puisqu'il s'agit d'une plaque métallique gravée, collée sur le micro et selon ses promoteurs, il faut une traction de 400 kilos

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0d64c25a97f0381f4d1a

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

présent il se retrouvait affecté à des tâches pourtant proscrites par le médecin du travail, que par exemple le 3 août 2011 il a dû, avec Monsieur [G], démonter la porte coupe-feu qui pèse une centaine de kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e24

Appel

22 février 2021

22 février 2021

[Y] [U] [I] ne devait pas porter de charges lourdes de plus de 10 kilos, mais le poste de l'intéressé en qualité de responsable de rayon, prévoyait les obligations suivantes : -gérer son rayon -manager

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA05135_20260403

Admin. Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Il soutient que l’application du prix au détail n’est pas réaliste, au vu de la masse saisie, et que l’administration aurait dû retenir un prix de vente en gros soit 2 000 euros le kilo au regard des rapports

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f362a942a604f5e938a4

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

EMPLOI BRETAGNE [Adresse 3] [Localité 2] FRANCE Représentée par Me Mélanie VOISINE de la SELARL BALLU-GOUGEON, VOISINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me Mathilde KIWAN

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6450a8e3902eadd0f86b8de9

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

La société TOTAL ENERGIES MARKETING MAYOTTE est désormais la seule partie à invoquer un manquement de la société NEL à l'obligation de délivrance conforme du bien immobilier cédé à la SCI STATION KIWANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913ff

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Il a existé une atteinte marquée de l'état général et un amaigrissement significatif de plus de 10 kilos en quelques mois.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

631ade07f575634f1371ed88

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le poids des pièces peut varier de 10 grammes à 50 kilos environ'. Dans ses réponses au questionnaire envoyé par la caisse, l'employeur a décrit comme suit le poste de travail de M.

Source officielle

Page 26 sur 39

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.