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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
686768a8dd25744ff781d59d
3 juillet 2025
Il résulte du constat de Me [B] que pour pouvoir s'installer sur les terrains, les occupants ont contourné des merlons de terre et déplacé des blocs de béton de plusieurs centaines de kilos.
Chambre sociale
6780bc777876e75543d1c5f2
9 janvier 2025
qu'ils ont désigné, le docteur [M], avis transcrit ainsi dans les motifs du jugement : « Mme [P] était responsable adjointe à [5] quant elle a été victime d'un choc direct d'un rouleau de tissu de 30 kilos
1ere Chambre
686f4e34334d55acd19f1daa
8 juillet 2025
Le 19 juillet 2021, la société C.B.I a exigé une proposition raisonnable d'indemnisation après avoir rappelé que le bassin, qui avait une valeur marchande compte tenu du prix au kilo de l'inox et du coût
67f4b120da16d54af38e630a
3 avril 2025
Pourrait effectuer un poste sans port de charges répétées de plus de 15 kilos sans position accroupie sans montée descente répétée sur engins en hauteur.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1919b53b0c2f5373e97
17 avril 2025
il est un travailleur manuel et a travaillé depuis l'âge de 26 ans pour la société [9] soit pendant 18 ans et demi ; - il effectuait des mouvements répétitifs et portait des charges lourdes (40 à 90 kilos
1ère Chambre A
6032d8345994524cb08e6efe
21 novembre 2017
et présentés au service des douanes, alors que les factures d'exportation de Natureveda à Renco mentionnent pour la matière première achetée par Renco un un prix variant de 6,9 euros à 8,5 euros le kilo
Pôle 5 - Chambre 5
6033acfcb6986860fb72af15
27 avril 2017
La marchandise d'un poids total de 25.882, 12 kilos a été répartie dans 5 conteneurs de 40 ' et transportée sous couvert d'un connaissement en date du 11 juin 2012.
Pôle 5 - Chambre 6
6033b339791ae766df96596b
21 avril 2017
Elle a fait état de la disparition de certains objets et sommes entreposés dans le coffre à savoir six lingots d'or d'un kilo chacun, une somme en numéraire de 28 500 euros, une copie de son jugement de
5e Chambre
60326ea28dde3fa31d390ef3
1 février 2018
Il évoque en outre une perte de masse musculaire d'environ huit kilos. Il sollicite la somme de 5 000 euros à ce titre.
18e Chambre
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15 septembre 2015
Il a en effet retrouvé 8 kilos de faux filet en chambre froide, périmés depuis le 4 décembre 2010, soit depuis 3 jours au moment du contrôle.
Cour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86edd
8 novembre 2004
d'INTERFERON ALPHA, la première de 6 mois (d'avril à septembre 1992) et l'autre d'un an (du 1er juin 1993 au 1er juin 1994) "plus mal supportée que la précédente puisque le patient aurait maigri de 12 kilos
S.A.S. BOUCHON FRANCO-PORTUGAIS LA MAISON DU LIEGEc/S.A
6253c9e6bd3db21cbdd8984d
31 octobre 2007
les rapports d'analyse du laboratoire CTCOR annexés aux factures SOLICOR Portugal de l'existence d'un taux de contamination en TCA (trichloroanisoles) qualifié de particulièrement élevé (15,4 g par kilo
6253cad6bd3db21cbdd8c422
26 mars 2008
en ces termes : " Le tatouage d'OXYGEN est d'une efficacité à toute épreuve puisqu'il s'agit d'une plaque métallique gravée, collée sur le micro et selon ses promoteurs, il faut une traction de 400 kilos
17e Chambre B
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6 novembre 2014
présent il se retrouvait affecté à des tâches pourtant proscrites par le médecin du travail, que par exemple le 3 août 2011 il a dû, avec Monsieur [G], démonter la porte coupe-feu qui pèse une centaine de kilos
6253cde5bd3db21cbdd94e24
22 février 2021
[Y] [U] [I] ne devait pas porter de charges lourdes de plus de 10 kilos, mais le poste de l'intéressé en qualité de responsable de rayon, prévoyait les obligations suivantes : -gérer son rayon -manager
9ème Chambre
DCA_24PA05135_20260403
3 avril 2026
Il soutient que l’application du prix au détail n’est pas réaliste, au vu de la masse saisie, et que l’administration aurait dû retenir un prix de vente en gros soit 2 000 euros le kilo au regard des rapports
7ème Ch Prud'homale
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13 avril 2023
EMPLOI BRETAGNE [Adresse 3] [Localité 2] FRANCE Représentée par Me Mélanie VOISINE de la SELARL BALLU-GOUGEON, VOISINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me Mathilde KIWAN
Chambre civile TGI
6450a8e3902eadd0f86b8de9
28 avril 2023
La société TOTAL ENERGIES MARKETING MAYOTTE est désormais la seule partie à invoquer un manquement de la société NEL à l'obligation de délivrance conforme du bien immobilier cédé à la SCI STATION KIWANI
6253ccc7bd3db21cbdd913ff
9 avril 2014
Il a existé une atteinte marquée de l'état général et un amaigrissement significatif de plus de 10 kilos en quelques mois.
Chambre Sécurité Sociale
631ade07f575634f1371ed88
6 septembre 2022
Le poids des pièces peut varier de 10 grammes à 50 kilos environ'. Dans ses réponses au questionnaire envoyé par la caisse, l'employeur a décrit comme suit le poste de travail de M.
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