L'appelante fait valoir que lorsque s'est aperçue de son erreur, dès le 3 mai 2010 elle a réclamé vainement remboursement, l'intimé faisant longtemps la sourde oreille ; que si elle a commis une erreur

ETABLISSEMENTS LIONEL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 25, rue d'Orsel,- 75018 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué assistée de Maître Nicolas MARGUERAT

aurait pour origine un véhicule 205 Peugeot immatriculé 486MFV75, et requis par une équipe de police, procédaient au contrôle d'un individu retirant un sac du coffre de ce véhicule stationné 4 rue d'Orsel

audiométries tonale et vocale réalisées plus de 3 jours après la cessation de l'exposition aux bruits lésionnels et faisant apparaître un déficit auditif bilatéral d'au moins 35db sur la meilleure oreille

nécessaire mise en conformité des lieux, tandis que temporairement, elle avait accepté de recourir à des prestataires disposant de camions plus petits, que malgré cela Monsieur [O] a fait la sourde oreille

peinture ; Qu'il a effectué une audiométrie le 17 Août 2001, le Docteur C... diagnostiquant "un déficit audiométrique bilatéral par atteinte cochléaire irréversible, avec perte pondérée aux deux oreilles

préjudice esthétique quantifié à 3,5/7 en raison de la présence au niveau du visage de deux cicatrices de craniotomie, une première arciforme partant de la région sourcilière gauche pour aller jusqu'à l'oreille

OPIM, dont le siège est La Bastide d'Orcel-955, Chemin des Saint Pères 13090 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Maître Denis REBUFAT, avocat

Monsieur X...a présenté un traumatisme maxillo-facial avec fractures des os propres du nez, une hémorragie sous conjonctivale des deux yeux, un hématome péri orbitaire des deux yeux, un hématome derrière l'oreille

main droite, visible à distance sociale et qui provoque une gêne à la mobilisation de la main entrainant une fatigue de ce membre, il souffre également d'acouphènes sous forme de sifflements dans l'oreille

Il résulte de l'instruction que la SAS Tisseray et compagnie a pour activité la fabrication et la vente de textiles, notamment pour la confection de couettes et d'oreillers, ainsi que de linge de maison

Il est vrai qu'à la date de cet entretien, Mme Mme A B épouse B souffrait d'une surdité de transmission à l'oreille droite et d'une suspicion d'otospongiose bilatérale nécessitant un suivi en oto-rhino-laryngologie

l'accouchement de son ex-compagne ainsi que pendant les quatre jours d'hospitalisation, une attestation d'autorisation parentale du 14 octobre 2023 autorisant sa fille à se faire percer les lobes d'oreilles

Par ailleurs, un jugement rendu par le tribunal de première instance de Port-Gentil, au Gabon, le 28 mai 2021, a délégué l'autorité parentale de Marc-Orel B à la mère de M. H.

Ils en déduisent qu'[B] [VO] était donc bien sourd, et principalement de l'oreille droite et non l'oreille gauche comme l'indique M.

Toutefois, n'entrent pas en compte dans ce calcul : / les éléments de modénature ou architecturaux (oriels, balcons ne reposant pas sur des piliers, débords de toiture inférieurs ou égaux à 50cm), / les

le régime de res onsabilité a licable, le oint de dé art du délai de rescri tion quadriennale a licable à une action en res onsabilité en vue d’obtenir ré aration our la victime d’un dommage cor orel

tard, vous avez adressé un message de menace à notre Directrice en ces termes : "les crimes ne restent jamais impunis, tu fais de la merde, l'argent que nous ne te faisons gagner te sort par les oreilles

Il a été victime d'un traumatisme conséquent à l'oreille droite.

revanche, la société LJM Decolec ne justifie pas de la mise à disposition effective de masques de protection contre les poussières, de lunettes de protection, de chaussures de sécurité et de bouchons d'oreilles