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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6968e70fcdc6046d4764cbea
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ainsi, en réponse aux demandes pressantes et relances de la société CVD, par courriers des 10 et 18 mars, 22 mai, 3 juin, 5 juin, 11 septembre (pièces appelante n° 5, 7, 9, 10, 12 et 13), la société RDM
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6014f086117af00f2909082a
29 janvier 2021
29 janvier 2021
la société de répondre à l'organisme de contrôle en justifiant in concreto du fait que sa demande de déduction et ou de remboursement n'aurait pas abouti or elle n'amène aucun élément probant et ou pièces
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6363686037e31b7f74444a18
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Étayant sa démonstration sur ses pièces et l'avis de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01212_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code civil ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
671c8661a2a1858e05800b79
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[V] a été convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 19 juin 2019 avec mise à pied à titre conservatoire. M.
Source officielle17e chambre
5fdc2040249f84446a5723df
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Sur l'incident de communication de pièce : Mme [K] demande le rejet des débats de la pièce n°19 produite par la SASU Sedi, cette pièce correspondant à la retranscription d'un enregistrement de la réunion
Source officielleChambre sociale
616318bae0639f4f1a04a4c5
6 juin 2011
6 juin 2011
Madame [G] [C] a été convoquée le 15 octobre 2007, à un entretien préalable au licenciement fixé le 23 octobre 2007 et une mise à pied conservatoire lui a été notifiée par le même courrier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce09cdcdc6046d47d3a904
1 avril 2026
1 avril 2026
Persistance de douleurs et gêne fonctionnelle, qu'il y ait ou non séquelles de fracture d'une pièce vertébrale : - Discrètes 5 à 15 - Importantes 15 à 30 - Très importantes séquelles anatomiques et
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caf2
22 octobre 2008
22 octobre 2008
DÉCISION : VU TOUTES LES PIÈCES DU DOSSIER, LA COUR, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ CONFORMÉMENT A LA LOI, A RENDU L'ARRÊT SUIVANT : FAITS ET PROCEDURE : Devant le Tribunal Correctionnel de DOUAI, X..
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f4242
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Au demeurant il produit certaines pièces qu'il indique lui avoir été transmises par la société [K] ainsi qu'une facture de régularisation des commissions de l'année 2021 de 759,24 euros TTC datée du 23
Source officielleChambre civile Section 2
6347abff29ffd2adfff4f20e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ainsi en irait-il des joints, fuites et pose des sèche-cheveux.
Source officielleChambre Commerciale
669b5308a3418ee2ae72d170
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Dans ses dernières conclusions notifiées le 31 mai 2022, Mme [W] [V] demande à la cour de : Vu les articles 1304, 1304-3,1304-4 et 1104 du code civil, Vu la jurisprudence citée, Vu les pièces versées
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
678b43bdc6ad78dd9cf0d53c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
la chaîne Quadrio SRL, il se déduit que c'est cette dernière qui en a pris l'initiative tandis que c'est la société Pinifarnia n'a pas abouti les moyens pour cette programmation ; qu'en l'état des pièces
Source officielleChambre 1 A
65bc9cab4dbe9d00086670d7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Par ses dernières conclusions en date du 27 décembre 2022, transmises par voie électronique le même jour, auxquelles a été joint le bordereau de communication de pièces récapitulatif qui n'a fait l'objet
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033a8011619a55c1eb74601
3 mai 2017
3 mai 2017
Elle annonçait dans le même courrier qu'à l'issue du préavis, elle livrerait à la société Vesta les pièces détachées de ses produits, et que Vesta pourrait se fournir en produits du groupe Jotul auprès
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01479_20260224
24 février 2026
24 février 2026
respecté, faute de communication par le tribunal administratif des observations présentées dans des « notes en délibéré en réponse au moyen relevé d’office » lesquelles comportaient des éléments et pièces
Source officielleChambre Civile
66a0990c2be3e083f4fad516
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Toutefois, il résulte des pièces produites qu'il ne s'agit pas là des seuls travaux qu'ils ont réalisés puisque : - la Préfecture du Loir-et-Cher leur a adressé le 22 octobre 2010 (pièce n°2) un courrier
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68709fc6f0cfe7ae188fe9fa
10 juillet 2025
10 juillet 2025
des faits et de la procédure : Mme [U] [Y], épouse [Z], née le [Date naissance 3] 1938, a commencé à consulter Mme [J] [B], ophtalmologue, en mai 2011 pour une baisse d'acuité visuelle et des irritations
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdaba5109ca9b4ba5d5eb9b
29 mai 2019
29 mai 2019
[I], directeur de cabinet, les termes employés par ce dernier dénotant seulement une certaine irritation ou vexation pour avoir reçu de Mme [B] des observations sur l'orthographe des mots latins.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
l'œ il gauche, suivie de l'apparition d'un voile avec des points noirs, elle a consulté le jour même le Dr Monique Y..., médecin ophtalmologue, qui lui a prescrit un traitement pour une indication d'irritation
Source officiellePage 26 sur 37