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515 résultats pour « RICHARD Emmanuelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

67ef6b0766129746fdd69d8b

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de [Localité 8] sous le numéro 343 244 729 [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69f44450cdc6046d472ea031

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 29 Juillet 2024, RG F 22/00255 Appelante Mme [N] [X], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63bfb3315e2fbe7c90043855

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166c19788aac83189e9aba

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

RESIDENCE DU PORT [Adresse 3] ET[Adresse 17]Y, représenté par son syndic la SAS SERGIC, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 15] Représentée et assistée à l'audience par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

S.A. LINAGORA GRAND SUD OUEST S.A.S. LINAGORAc/SAS BLUE MIND

679875d85d0c5ebad4c058b6

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 1] Représentées par Me Marie CHAMFEUIL de la SELARL MARIE CHAMFEUIL, avocat au barreau de BORDEAUX et assistées de Me Richard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9fe5e09b563401239efc3

Appel

18 octobre 2019

18 octobre 2019

Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Georges-Henri CHARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1395 Assistés de Me Lucile WEISS, substituant Me Hervé RENOUX à l'audience, de la SCP RICHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff60

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

MAI 2012 Décision déférée à la Cour : Décision du Conseil de discipline des Barreaux de la Guyane et de la Martinique, décision attaquée en date du 02 Décembre 2011 APPELANT : Maître Georges-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92046

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Villefranche 1215 Avenue John Kennedy 84200 CARPENTRAS Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me David FERRARINI, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68e5f1a9c9f36f05b443182d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Delphine OLLMANN, Greffier, lors des débats et Mme Emmanuelle BERGERAS

Source officielle
CA

5e chambre civile

6628a177b2cb67000826a555

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

naissance 1] 1973 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien CAUNEILLE de la SCP BELLOTTI/CAUNEILLE, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant assistée de Me Iris RICHAUD

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e68d6ea26f688da7b5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678b4531fc3c89482d4f1ff4

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5a5c233bb73181f37646

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

10] [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Iris RICHAUD

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

60331e13710cde8fa9af677e

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Ondine CARRO, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 Représentant : Maître Hélène RICHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6318348f0876004f131a5ef6

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Denis BUFFAROT de la SCP BGA BUFFAROT GAILLARD AVOCATS, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, postulant, et Me Soledad RICOUARD

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD

SIREN 509819538Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

27/01/2026

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Ventes et cessions

BONAMI RICHARD ROC COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, THIERRY DELAYE, EMMANUELLE BONAMI-SOURIAC ET SEVERINE LAPEYRE , HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES

SIREN 944894781Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/09/2025

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Créations

Au fil de la Muance, RICHARD, Céline, Emmanuelle, Angélique, LEROY

SIREN 951402874Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

11/04/2023

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Radiations

Richard, Laure-Emmanuelle, Jacquet

SIREN 889976049Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

22/12/2021

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Modifications diverses

CAVALE DES R, BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD

SIREN 509819538GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/10/2021

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