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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b67
2 décembre 2015
2 décembre 2015
d'agrément ne couvre désormais que l'impossibilité de la victime à pratiquer une activité précise qu'elle exerçait déjà avant sa maladie, écartant de ce fait, les activités comme les promenades, les randonnées
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90421
20 mars 2013
20 mars 2013
lui-même reconnu dans sa note à la société AXA qu'un préjudice de 15. 000-20. 000 euros serait plus conforme à la réalité ; que Monsieur I...a précisé qu'il existait un marché pour les chevaux de randonnée
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01594_20230216
16 février 2023
16 février 2023
L'expert a retenu, en lien avec la complication, un préjudice d'agrément du fait de l'impossibilité de reprendre l'activité de randonnée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02554_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
plusieurs points de vue, dont la " Pierre branlante " à La Jonchère Saint Maurice et la réserve naturelle de la Tourbière des Dauges, situés au sud du projet de parc éolien, et d'un sentier de grande randonnée
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00563_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
B, qui persiste à demander l'indemnisation d'un préjudice d'agrément, se borne à produire trois attestations faisant état d'une randonnée effectuée en 2015 à la fin de laquelle il était douloureux.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00785_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
équipements sensibles ou stratégiques ", tels que les écoles, les centres de soins, les services des pompiers et des forces de l'ordre, les équipements sportifs, ainsi que les itinéraires de grande randonnée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00512_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
De plus, si le projet est covisible avec ce site protégé depuis le chemin de grande randonnée du pays d'Avre et d'Iton, le photomontage n° 36 b indique qu'il ne masque ni l'édifice, ni les boisements de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01580_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
B explique qu'il exploitait un bar et a été rançonné par des mafieux, qu'il a dû déménager mais qu'il a continué à être victime d'extorsions puis d'actes de violence ce qui l'a conduit à fuir son pays.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc72
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Transports Z... a souscrit une déclaration d'accident du travail duquel il résulte que Mme Karine X... a été victime ce jour là d'un accident du travail survenu dans les circonstances ainsi décrites : " En rangeant
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc4b
4 avril 2025
4 avril 2025
Déjà ce matin il s'en est pris à moi, car je rangeais les courses et que je l'embêtais alors qu'il était en train de jouer à son jeu de belote sur l'ordinateur. J'aimerais tellement qu'il soit suivi.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6708c034445a086e2bcede5b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
permanente à l'intégrité physique et psychique : 40 % en droit commun» - préjudice esthétique permanent de 3,5//7 - préjudice d'agrément : impossibilité de reprendre la course, le triathlon, les randonnées
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9bc979aae19b191c6e
7 août 2024
7 août 2024
février 2013 n°11-21015, 9 juillet 2015 n°14-16006, 17 décembre 2015 n°14-28858, 14 mars 2013 n°11-24 237) L'expert indique qu'il existe un préjudice d'agrément puisque monsieur [H] pratiquait la randonnée
Source officielleChambre Civile
6316e505dd8d194f138d4dbf
5 septembre 2022
5 septembre 2022
j) En l'état des remarques pertinentes des appelantes qui observent que Mme [H] n'établit pas avoir pratiqué habituellement avant l'accident les activités prétendument abandonnées (randonnée, participation
Source officielle1ère Chambre
62736ae0a58162057dac6865
3 mai 2022
3 mai 2022
Excédé de parler à un mur, je me suis dit qu'il servirait en quelques sortes de rançon...Je reconnais les faits qui me sont reprochés '. Il ressort de ces éléments que M.
Source officielle2ème chambre sociale
662209679ce142000838975f
18 avril 2024
18 avril 2024
[P], président de l'association des retraités CGT de CNM, atteste que [X] [D] a toujours participé avec assiduité aux activités de l'association, en particulier aux randonnées, qu'il a dû cesser en 2016
Source officielleChambre Sociale
67820927fa7a008e5409f30e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Elle ajoute qu'elle souffre d'une gêne pour la marche, la randonnée et la course à pied et précise qu'elle était particulièrement sportive, donnant même des cours de gymnastique à ses collègues de [7].
Source officielleChambre 1-2
68f1d9099abd0e067a219397
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Mme [H] soutient souffrir d'un préjudice d'agréement qui n'a pas été retenu par l'expert en faisant valoir qu'elle a arrêté la pratique du ski et est gênée dans ses activités de jardinage et de randonnées
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6a1a7649cdc6046d4774f56e
28 mai 2026
28 mai 2026
Mme [F] justifie, par plusieurs attestations émanant d'amis, qu'elle était très sportive et pratiquait régulièrement la randonnée à vélo ainsi que des sorties à moto.
Source officielle1ère Chambre
5fd9365fa493af18e37f121f
12 mai 2020
12 mai 2020
indications parfaitement révélatrices des cartes produites et les attestations probantes faisant état de l'usage de ces chemins par le public jusque dans les années 2000, notamment dans le cadre de randonnées
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03410_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
F était sportif et pratiquait la bicyclette, la randonnée, la moto et le jogging.
Source officiellePage 26 sur 42