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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
626b80d6d1fb03057d9a4eca
28 avril 2022
28 avril 2022
PLAKSINE, conseiller- rapporteur, et Monsieur Nicolas ERNST, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Rose-Marie PLAKSINE
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e4b
17 septembre 1999
17 septembre 1999
PUTEAUX COIFFURE et ROSE MARIE et GUY COIFFURE qui exploitent des salons de coiffure. Ces sociétés ont été déclarées en liquidation judiciaire en 1994 avec confusion des patrimoines.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89da0
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Notaire ... 83000 TOULON représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Christian GIRARD, avocat au barreau de TOULON Madame Rose-Marie C... épouse M...
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04845_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
remièrement, annulé, en tant qu’elles ne révoient as de mesures alternatives effectives, les décisions im licites de la réfète du Val-de-Marne et celles des sous- réfets de Nogent-sur-Mame et de l’Ha -les-Roses
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae05
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Marie- Rose Z... épouse Y... Line C...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00291_20230216
16 février 2023
16 février 2023
En ce qui concerne le prêt contracté par la SCI La Rose : 8.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60353ac4ed441164c52b57ab
26 mai 2016
26 mai 2016
13060 ( 15-17386, 15-20276 et 15-20289) Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Juin 2015 par le tribunal de grande instance de [Localité 3] RG n° 14/00219 APPELANTES SCI [E] DES ROSES
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d80
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Maître DE GAULLIER Benoît, avocat au barreau d'ORLEANS En présence du Ministère Public COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf2
23 août 2017
23 août 2017
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 2017/ 325 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE DIX SEPT et le 23 AOUT à 11 HEURES 30 Nous, Guillaume ROUSSEL, délégué par ordonnance du Premier Président en date
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00677_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 avril 2025, Mme A, représentée par Me Rosalie Sodalo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00691_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A, représenté par Me Roussel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 février 2022.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6033acfdb6986860fb72af59
27 avril 2017
27 avril 2017
Exposé : La SCI [C] des Roses, propriétaire d'un appartement, constituant le lot 36 de l'immeuble en copropriété sis [Adresse 4], dont le gérant est M.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c753
27 février 2008
27 février 2008
Rose X... a le 26 juillet 2007 régulièrement interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb74
30 novembre 2011
30 novembre 2011
né le 29 Janvier 1959 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA Madame Rose
Source officielle2ème Chambre
627df8fa0d41e0057d43e4e6
12 mai 2022
12 mai 2022
LUNEVILLE Représentée par Me Claude BOURGAUX, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [G] [O] né le 18 Février 1979 à BARBEZIEUX SAINT HILAIRE (16300), demeurant 10 chemin du Ruisseau de la Rose
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd89598
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Libre, non comparant, intimé, non représenté ROSE Philippe né le 08 Avril 1960 à PARIS 14 de ROSE Claudeet de P...Yvette, de nationalité franchie, sans profession demeurant Route de Blanchard-07100
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d0d
13 janvier 2016
13 janvier 2016
né le 30 Juin 1922 à CARPOLITANO ... 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA Mme Rose X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
686768a1dd25744ff781d549
3 juillet 2025
3 juillet 2025
a : - ordonné la mainlevée partielle de la saisie-vente du 31 juillet 2024 pour les biens suivants : * 12 tables bois cannées, pied métal noir, * une table ronde noire, * 30 chaises en tissu rose
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a8d
21 septembre 2020
21 septembre 2020
FAITS ET PROCÉDURE Prétendant que le syndicat agricole des petits planteurs de Cadet Sainte-Rose (le syndicat agricole) est auteur de voies de fait sur ses propriétés cadastrées [...] et [...] sis à
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02837_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
le versement à Me Rossler d'une somme de 1 500 euros.
Source officiellePage 26 sur 330
PHARMACIE BROCHE-ROSELLINI
02/08/2026
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SELARL DR ROSELLO
31/07/2026
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ROSELLO HERVE
31/07/2026
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Di viesto, Tiziana, Leslie, Rosella
30/07/2026
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ROSELLINI SERRURERIE AUTOMATISME FERMETURE
10/07/2026
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