Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01401 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G2GH Décision déférée à la Cour : ordonnance du 23 mai 2023 rendu(e) par le Juge de la mise en état de LA ROCHE

COPROPRIETE LE PARC SAINT ROCH C/ S.E.L.A.R.L.

Enfin, le quartier Saint-Roch est desservi tant par le chemin Saint-Roch que par les réseaux. Dès lors, les parcelles appartenant à M.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Pertuis à sa demande de copie des documents suivants relatifs à l'EHPAD Résidence Saint-Roch

de la Société de concassage et de préfabrication Ile de La Réunion (SCPR) de réaliser une carrière à ciel ouvert située à Bois Blanc sur le territoire de la commune de saint-Leu, afin d'alimenter en roches

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 septembre 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 septembre 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

En revanche, le projet sera covisible avec le terril Saint-Roch de Monchecourt. 6.

Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée sur l'audience par Me Henri ROUCH de la SCP ROUCH ET ASSOCIES, avocat au barreau

par Maître BARREAU, Avocat inscrit au Barreau de LA ROCHE SUR YON , -1- PARTIE CIVILE Madame D... civile non comparante ; représentée par Maître BARREAU, Avocat inscrit au Barreau de LA ROCHE SUR YON

RG 22/01910 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GTEY Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas LATOURNERIE de la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

SAS POLYCLINIQUE SAINT ROCH RCS MONTPELLIER 472800531 Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 novembre 2019 rendu par le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE

04641 Nature du recours : Appel APPELANTE : SA CERBERUS représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL DE GAUDRIC ET ASSOCIES, avocats au barreau de LISIEUX INTIME : Maître ROCHE

Par jugement en date du 4 février 2003, le Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon a rejeté la demande de M. X... La Cour statue sur l'appel régulièrement interjeté par M.

Travot-Rue du 93ème RI-85000 LA ROCHE SUR YON représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour INTIMEE ---= = oO § Oo = =--- Sur renvoi de Cassation : jugement du tribunal de grande

APPELANT : Monsieur [K] [J] [Adresse 22] [Localité 5] Représenté à l'audience par Me Mehdi ABDALLAH de l'AARPI TRAINEAU ABDALLAH & HAZGUER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMES :

D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 juillet 2021 rendu par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de LA ROCHE