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AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
5fd92700f5848f05e0f8a305
28 mai 2020
ont été rejetées par un jugement du 21 mars 2019 retenant que : - d'une part Monsieur [I], pilote expérimenté qui connaissait le quai de [Localité 15], en plaçant l'avant coque de son bateau sous le tablier
Chambre civile section A
697b0bb1cdc6046d47124d22
27 janvier 2026
Selon les constatations matérielles contradictoires, le tracteur, auquel étaient attelés à l'arrière un broyeur et un treuil avec tablier sur le relevage avant, a été entièrement détruit par l'incendie
CHAMBRE SOCIALE B
627f48d9551627057d32dfca
13 mai 2022
En sont exclus les bois, landes, taillis et friches, sauf les terres situées dans les départements d'outre-mer et mentionnées par l'article L. 128-3 ; en sont également exclus les étangs autres que ceux
2ème chambre section A
62e37913f18708e2e904b01e
28 juillet 2022
Il ressort du rapport d'expertise judiciaire que lorsque le sens d'enroulement du volet est extérieur, le tablier se déroule en applique vers l'intérieur, contre la fenêtre, sans laisser d'espace intercalaire
Chambre 1-1
6970f159cdc6046d4720ab5a
20 janvier 2026
Par ailleurs, la Sarl MCE Immobilier produit la facture du 23 juillet 2018 relative à la fourniture et au changement de tablier en PVC sur volet roulant à hauteur de 598 euros, facture réglée au prestataire
9ème Ch Sécurité Sociale
6788a09ba1dbfbd5d79cd5c4
15 janvier 2025
lieu lors de la pose et de la dépose du calorifugeage des tuyauteries à entretenir et réparer ; qu'il utilisait des plaques d'amiante pour 'protéger les endroits à souder' et avait des gants et des tabliers
Chambre civile 1-2
660cf26f7c1ccb0008628fab
2 avril 2024
pièce 11 - facture du 21 juin 2020 - postes 12 à 14) correspondant à: - finition plafonds endommagés: 234 euros HT (dégât des eaux antérieur) - finition des autres murs: 406 euros HT - réfection tablier
1ère Chambre civile
65a0e7745bbe450008b2cc58
11 janvier 2024
S'agissant de la salle de bain, l'expert a constaté que les carreaux posés au-dessus de la baignoire ne sont pas de la même couleur, que le tablier de la baignoire n'a pas été réalisé correctement, que
Ch. Sociale -Section A
65a77e698121050008662c0d
16 janvier 2024
[K] d'avoir manqué au respect des règles d'hygiène en continuant à porter des gants et tabliers jetables, en dehors des chambres des résidents, lors de ses déplacements dans les couloirs.
1ère ch. civile
65a8d78fe12c85000874b108
17 janvier 2024
par la société Ampc avait été définie par un document contractuel établi le 27 avril 2016 qui prévoyait notamment les éléments suivants : 'travaux préparatoires dépose de la baignoire existante, du tablier
Chambre sociale
653b592a502b828318c4e3b9
26 octobre 2023
autorisation selon les modalités suivantes : « [E] [J] s'est engagé à financer et entretenir l'implantation progressive de nouvelles clôtures extérieures sécurisées tout en arasant les haies et les taillis
1ère Chambre
66162bda99851e0008f1e54c
9 avril 2024
compte par le premier juge, qui a alloué à hauteur de 3 000 euros HT, soit 3 300 euros TTC, une somme correspondant à la mise en oeuvre d'un équipement différent, faisant appel à des grilles ou à un tablier
2e chambre sociale
6a0e9da3cdc6046d47662090
20 mai 2026
janvier 2015 et le 15 novembre 2022 qui atteste que la clinique détenait les équipements de protection individuelle adaptés à la radiologie vétérinaire et mis à disposition des salariés à savoir: 3 tabliers
4ème B chambre sociale
5fdd5e98023d72072b0ee78c
19 septembre 2018
.] : alors qu'il procédait à des travaux de pliage de planchers métalliques d'échafaudage, il a engagé les mains sous le tablier de la presse et actionné involontairement la commande de la presse, ce qui
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01874_20231016
16 octobre 2023
euros par mètre carré, ce prix comprenant " notamment : - l'abattage, l'élagage, l'arrachage et le dessouchement des arbres isolés de circonférence inférieure à 60 cm (mesurée à 1 m du sol), haies, taillis
Cour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4d
27 juin 2008
Nous n'avions aucune information concernant la dangerosité de ce produit (bleus de travail, tabliers de protection, masque, guêtres en amiante).
6253cb25bd3db21cbdd8cf1c
25 novembre 2008
il est tabli par le rapport précité que 'la nouvelle formulation' c'est-à?-dire les composants chimiques du produit sont à? l'origine des dsordres. L'expérimentation réalisée par M.
Chambre Sociale
65aa2ea6009f81000890dc00
18 janvier 2024
qui lui a simplement dit 'qu'est ce que tu veux que j'y fasse'', avant que Mme [V] n'exige de lui qu'il fasse quelque chose au vu de l'état dans lequel elle se trouvait, à savoir accroupie contre la taule
Chambre Commerciale
5fde71c469882b4ad85b8265
28 juin 2018
mur à la place du portail, alors que le devis GARCIA du 18 avril 2011 réalisé à la demande du preneur préconisait la fourniture et le remplacement complet pour un montant de 3.153,37 euros TTC d'un tablier
19e chambre
60358eb9dc1368b39f3b4ca3
31 mars 2016
est exposé aux vapeurs, poussières, fumées ou émanations nocives, la direction fournira des effets de protection efficaces (masques, scaphandres) et des vêtements spéciaux (blouses, combinaisons, tabliers
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