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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
615e0ce1c25a97f0381f4b20
7 novembre 2013
7 novembre 2013
- Condamner la SARL WANG SE à 10.000 euros de dommages intérêts pour révocation abusive, -Condamner ladite SARL WENG SE à 50.000 euros pour trouble de jouissance paisible depuis 2 ans, -Condamner
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
651d0307fe8d588318c1aeb0
3 octobre 2023
3 octobre 2023
de la société Emnos, la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile dans le cadre de la procédure d'appel ainsi qu'aux entiers dépens qui seront recouvrés par le cabinet Wan
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616389aaa5395b851a399e0d
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle WEKSTEIN, avocat au barreau de Paris, toque : R058 plaidant pour l'association WAN
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd7d
3 juillet 2008
3 juillet 2008
l'étendue des préjudices de Mme X... l'expert avait provisoirement évalué les premières remises en état de la terrasse et la pergola à la somme de 4. 573 € ; Que Mme X... produit le devis des pépinières WANNER
Source officielle1ère Chambre
63c79bbeda31367c908eb7f5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
APPELANTE : SARL SOLINOME [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me GARDACH
Source officielleChambre Sociale
644b63c9c51457d0f882de17
27 avril 2023
27 avril 2023
INTIMÉE : URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
644b63cac51457d0f882de1f
27 avril 2023
27 avril 2023
INTIMÉE : URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
644b63cac51457d0f882de21
27 avril 2023
27 avril 2023
INTIMÉE : URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 3] et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
644b63cac51457d0f882de23
27 avril 2023
27 avril 2023
INTIMÉE : URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 3] et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
644b63cfc51457d0f882de4d
27 avril 2023
27 avril 2023
INTIMÉE : URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
62e8be934f6d33e2e97f0a2d
28 juillet 2022
28 juillet 2022
avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur [A] [U] né le 29 août 1985 à [Localité 9] (85) [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT- WAGNER
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d9e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[M] dont fait référence la caisse dans ses écritures mentionne le prélèvement de fibres d'amiante lors de mesures sur un chargeur transporteur WAGNER et la pollution par des fibres d'amiante au proche
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a70d
23 avril 2024
23 avril 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 53B chambre 1 - 2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 23 AVRIL 2024 N° RG 23/05032 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAGN AFFAIRE : M.
Source officielleChambre Sociale
6690c75d0d808eb34e4556ba
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [I] [W] Né le 08 avril 1947 à [Localité 5] (42) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
6690c75d0d808eb34e4556bc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [V] [X] Né le 28 juillet 1954 à [Localité 5] (54) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
6690c75e0d808eb34e4556be
11 juillet 2024
11 juillet 2024
APPELANTE : Madame [P] [S] Née le 18 avril 1945 à [Localité 5] (69) [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
6690c75e0d808eb34e4556c0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
APPELANTE : Madame [H] [R] Née le 27 septembre 1954 à [Localité 4] (55) [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
6690c75e0d808eb34e4556c2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Prud'hommes de NIORT APPELANTE : Madame [U] [H] Née le 8 février 1954 à [Localité 5] (17) [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
6690c75e0d808eb34e4556c4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [P] [R] Né le 23 décembre 1950 à [Localité 5] (33) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
6690c75e0d808eb34e4556c6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Prud'hommes de NIORT APPELANTE : Madame [H] [W] Née le 2 septembre 1954 à [Localité 5] (63) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officiellePage 26 sur 39