Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
63cb92e39c02507c9078ddc2
20 janvier 2023
20 janvier 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 JANVIER 2023 APPELANTE : [K] [Z] née le 22 Octobre 1988 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-yves
Source officielleChambre de la Proximité
6274bd6b2799a9057d5dd2c1
5 mai 2022
5 mai 2022
EXPRO, JCP DE ROUEN du 11 Janvier 2021 APPELANT : Monsieur [R] [X] 1 Rue Cousin 2ème étage, esc A 76000 ROUEN représenté par Me Marie-perrine PHILIPPE, avocat au barreau de ROUEN (bénéficie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00634_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 14 février 2020 et un mémoire enregistré le 2 décembre 2020, la commune C, représentée par Me Petit et Me Cottignies (SELARL Philippe Petit et
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02917_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 janvier 2021, la commune de Valence, représentée par la Selarl Cabinet Philippe Petit et Associés, agissant par Me Cottignies, conclut au rejet de la requête
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03804_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 6 mai 2021, la commune de C, représentée par Me Cottignies (SELARL Philippe Petit et associés), avocat, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcdc
24 juin 2008
24 juin 2008
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social 11170 RAISSAC SUR LAMPY représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a83b
9 janvier 2008
9 janvier 2008
NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANTE : SA LA MANUFACTURE FRANCAISE DE PIANOS prise en la personne de son représentant légal en exercice ZI de Croupillac Avenue Jean Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c8
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Jean-Yves diligentée par Mme Y..., a dressé un certificat de superficie "du rez-de-chaussée", concluant à une surface de 197 m2.
Source officielle1re chambre 2e section
650d315871dfcd831820148f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
PINOY, conseiller, et Monsieur Philippe JAVELAS, Président chargé du rapport.
Source officielle3e Chambre A
61625c8ad64a6b1f5148765e
4 juillet 2013
4 juillet 2013
[P] [F] [I] Société CELTSWIFT LTD [N] [J] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP COHEN L ET H GUEDJ SCP LATIL PENARROYA-LATIL
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c04b17fdd29c296516d2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 28 Mai 2024 Appelante : Madame [H] [S] (EPOUSE [M]), représentée par Me Philippe ACHACHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 238 - N° du dossier [S] Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b554
22 novembre 2007
22 novembre 2007
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 05 / 18124 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Juin 2005- Tribunal de Commerce de PARIS- RG no 03 / 045443 APPELANT Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a1
15 avril 2013
15 avril 2013
Mohamed Y..., Me Philippe-Henry HONEGGER substituant Me Joseph COHEN SABBAN avocats assistant M.
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13fa6
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Août 2023 Appelant : Monsieur [Z] [R], représentant : Me Didier LIGER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 128 - représentant : Pers. morale Association Tutélaire des Yvel
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889fc
14 septembre 2006
14 septembre 2006
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 septembre 2006 Arrêt no - BG/SP/MO-Dossier n : 06/00355 Gilles Y..., MUTUELLE D' ASSURANCE DU CORPS DE SANTE FRANCAIS / Yvette X..., CPAM DU PUY DE
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32c
14 septembre 2006
14 septembre 2006
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 septembre 2006 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 06 / 00355 Gilles X..., MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS DE SANTE FRANCAIS / Yvette Y..., CPAM
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e4
26 mars 2015
26 mars 2015
RG N : 14/ 00018 AFFAIRE : Mme Yvette X... épouse Y..., Mme Marie Claire Z... veuve X... , M. Alexandre X... C/ M. Didier A..., Mme Chantal B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003e
19 décembre 2012
19 décembre 2012
* * * Philippe Y... a acquis des époux Z... le 14 avril 2008 une parcelle cadastrée B 596 à CASTELLARE DI CASINCA (Haute-Corse).
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5e
14 décembre 2015
14 décembre 2015
RG N : 15/ 00953 AFFAIRE : Mme Yvette X... divorcée Y... C/ Mme Christiane X... épouse A..., M. Fernand X..., M.
Source officielle3e Chambre A
6162c1c434defd4c4b3b4583
2 novembre 2012
2 novembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 26 sur 96