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2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc6f0cfe7ae188fe9fc

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[O] lors de l'intervention du 26 juin 2008 relève de la solidarité nationale, - déclaré le Dr [TZ] responsable des conséquences dommageables du retard de diagnostic de la complication survenue lors de

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65aa25f7a34ad100085819fd

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Souffrant de complications postérieures à l'intervention chirurgicale, s'interrogeant sur la qualité des soins reçus et indiquant avoir été victime d'une infection nosocomiale dans les suites du triple

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6364bb44e405357f749ea8de

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Lors de l'audience de plaidoiries du 2 septembre 2022, Mme [Z] [M] a expliqué les séquelles particulièrement contraignantes endurées à la suite d'une intervention chirurgicale subie en 2012, qui l'ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad80

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Régis Z..., chirurgien, qui a procédé à une intervention chirurgicale le 7 novembre 1998 ; une nouvelle hémorragie étant apparue le 20 novembre 1998, il a été transféré à l' hôpital de Chalon sur Saône

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02540_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Dès lors que cette consultation a été effectuée sur les conseils du chirurgien à l'origine de la faute commise lors de l'intervention initiale du 3 août 2007 pour envisager une éventuelle reprise chirurgicale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83a

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

- une ITT professionnelle de 6 jours pour l'intervention d'avril 1999 - une ITT professionnelle de 3 jours pour l'intervention de Juillet 1999 - une ITT professionnelle de 3 jours pour l'intervention

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d4cc71a6a83181c8de8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par jugement du 1er septembre 2022, le pôle social du tribunal judiciaire d'Annecy a : - déclaré recevable le recours de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32a

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

Il considère que la seconde intervention, rendue indispensable par l'évolution de l'état du patient, est indissociablement liée à la première, si bien que l'assureur doit sa garantie pour l'entier préjudice

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d09bf9cdc6046d4710192b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

[P] a subi plusieurs interventions chirurgicales en 2021 suivies d'une rééducation.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03169_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

En troisième et dernier lieu, cette expertise, qui a donné lieu à deux accedits qui se sont déroulés au mois d'avril 2016 et le 4 septembre 2017, est fondée sur les comptes-rendus des interventions chirurgicales

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02946_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

C a, durant trois ans et neuf mois, enduré des souffrances, évaluées par les experts à 4,5 sur une échelle allant de 1 à 7 et constituées du fait de trois interventions chirurgicales, une ponction articulaire

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02464_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Le 2 juin 2014, il a subi une intervention chirurgicale consistant dans le remplacement prophylactique de l'aorte descendante et la réimplantation des coronaires selon la méthode dite de Tirone David.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00183_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

chirurgicale présentent un caractère d'anormalité et de gravité justifiant la demande d'indemnisation à l'ONIAM ; les fistules en rapport avec un lâchage des agrafes après une sleeve gastrectomie présentent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69785f36cdc6046d47d6071c

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Il était marié depuis 1967 et son épouse présentait de graves problèmes de santé depuis 1986, avait subi plusieurs interventions chirurgicales et avait des problèmes de vue.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA04321_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il soutient que les conditions de son intervention ne sont pas réunies dès lors que les dommages subis par Mme A ont pour cause exclusive une faute médicale commise à l'occasion de l'intervention chirurgicale

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02276_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Après la réalisation d'examens ayant mis en évidence l'existence d'une appendicite avec une importante péritonite, une intervention chirurgicale a été réalisée dès le lendemain.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a38aecdc6046d4785dbeb

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

à l'accident du travail de 1996, et du fait que le patient avait subi une intervention chirurgicale au niveau de ses lombaires le 23 mars 2018.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6811b37c893ab038bd466065

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[N] [FL], patient, indique avoir été importuné lors d'une intervention chirurgicale subie le 23 janvier 2016, par un résident âgé de 80 ans décrivant une personne agitée, agressive à l'encontre des autres

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60320c09b32a794429fb7559

Appel

7 mai 2018

7 mai 2018

La patiente présentait un traumatisme de la hanche gauche, avec une fracture du col du fémur gauche nécessitant une intervention chirurgicale.'

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad5f

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Des interventions de greffe du coeur y sont notamment pratiquées. M.

Source officielle

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