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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
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10 juillet 2025
[O] lors de l'intervention du 26 juin 2008 relève de la solidarité nationale, - déclaré le Dr [TZ] responsable des conséquences dommageables du retard de diagnostic de la complication survenue lors de
TROISIEME CHAMBRE
65aa25f7a34ad100085819fd
18 janvier 2024
Souffrant de complications postérieures à l'intervention chirurgicale, s'interrogeant sur la qualité des soins reçus et indiquant avoir été victime d'une infection nosocomiale dans les suites du triple
Chambre Sociale
6364bb44e405357f749ea8de
21 octobre 2022
Lors de l'audience de plaidoiries du 2 septembre 2022, Mme [Z] [M] a expliqué les séquelles particulièrement contraignantes endurées à la suite d'une intervention chirurgicale subie en 2012, qui l'ont
Cour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad80
12 février 2008
Régis Z..., chirurgien, qui a procédé à une intervention chirurgicale le 7 novembre 1998 ; une nouvelle hémorragie étant apparue le 20 novembre 1998, il a été transféré à l' hôpital de Chalon sur Saône
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
Dès lors que cette consultation a été effectuée sur les conseils du chirurgien à l'origine de la faute commise lors de l'intervention initiale du 3 août 2007 pour envisager une éventuelle reprise chirurgicale
6253caf3bd3db21cbdd8c83a
5 novembre 2008
- une ITT professionnelle de 6 jours pour l'intervention d'avril 1999 - une ITT professionnelle de 3 jours pour l'intervention de Juillet 1999 - une ITT professionnelle de 3 jours pour l'intervention
Ch.secu-fiva-cdas
65449d4cc71a6a83181c8de8
2 novembre 2023
Par jugement du 1er septembre 2022, le pôle social du tribunal judiciaire d'Annecy a : - déclaré recevable le recours de M.
6253cb43bd3db21cbdd8d32a
11 avril 2006
Il considère que la seconde intervention, rendue indispensable par l'évolution de l'état du patient, est indissociablement liée à la première, si bien que l'assureur doit sa garantie pour l'entier préjudice
69d09bf9cdc6046d4710192b
3 avril 2026
[P] a subi plusieurs interventions chirurgicales en 2021 suivies d'une rééducation.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03169_20240412
12 avril 2024
En troisième et dernier lieu, cette expertise, qui a donné lieu à deux accedits qui se sont déroulés au mois d'avril 2016 et le 4 septembre 2017, est fondée sur les comptes-rendus des interventions chirurgicales
DCA_23MA02946_20250617
17 juin 2025
C a, durant trois ans et neuf mois, enduré des souffrances, évaluées par les experts à 4,5 sur une échelle allant de 1 à 7 et constituées du fait de trois interventions chirurgicales, une ponction articulaire
DCA_22DA02464_20240326
26 mars 2024
Le 2 juin 2014, il a subi une intervention chirurgicale consistant dans le remplacement prophylactique de l'aorte descendante et la réimplantation des coronaires selon la méthode dite de Tirone David.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00183_20240229
29 février 2024
chirurgicale présentent un caractère d'anormalité et de gravité justifiant la demande d'indemnisation à l'ONIAM ; les fistules en rapport avec un lâchage des agrafes après une sleeve gastrectomie présentent
Pôle 1 - Chambre 13
69785f36cdc6046d47d6071c
26 janvier 2026
Il était marié depuis 1967 et son épouse présentait de graves problèmes de santé depuis 1986, avait subi plusieurs interventions chirurgicales et avait des problèmes de vue.
8ème chambre
DCA_20PA04321_20240704
4 juillet 2024
Il soutient que les conditions de son intervention ne sont pas réunies dès lors que les dommages subis par Mme A ont pour cause exclusive une faute médicale commise à l'occasion de l'intervention chirurgicale
3ème Chambre
DCA_21NT02276_20220701
1 juillet 2022
Après la réalisation d'examens ayant mis en évidence l'existence d'une appendicite avec une importante péritonite, une intervention chirurgicale a été réalisée dès le lendemain.
Chambre Sociale-Section 3
696a38aecdc6046d4785dbeb
15 janvier 2026
à l'accident du travail de 1996, et du fait que le patient avait subi une intervention chirurgicale au niveau de ses lombaires le 23 mars 2018.
5e chambre civile
6811b37c893ab038bd466065
29 avril 2025
[N] [FL], patient, indique avoir été importuné lors d'une intervention chirurgicale subie le 23 janvier 2016, par un résident âgé de 80 ans décrivant une personne agitée, agressive à l'encontre des autres
Pôle 2 - Chambre 3
60320c09b32a794429fb7559
7 mai 2018
La patiente présentait un traumatisme de la hanche gauche, avec une fracture du col du fémur gauche nécessitant une intervention chirurgicale.'
5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad5f
18 janvier 2018
Des interventions de greffe du coeur y sont notamment pratiquées. M.
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