du sous-sol et le chauffage au sol

solin'.

La procédure a été communiquée au GFA Domaine Solliers de Beaujeu 1807 et à Mme A, qui n'ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

La société FONDASOL est intervenue pour réaliser les études techniques de sol et le BET Ingenierie 84 pour un étude de structure.

Sur l'exigibilité du solde débiteur du compte courant entreprise La banque invoque le cautionnement de Mme [O] [J] du 20 octobre 2022 en garantie du solde débiteur du compte courant entreprise dans

du crédit directement entre les mains de la société MG Solar.

La société Cegelec déclare sa créance à la procédure collective le 21 septembre 2004 et à hauteur de la somme de 32 232,20 euros TTC représentant le solde de factures impayées en exécution de ce contrat

dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège Représentée sur l'audience par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER

Il a chuté au sol sur son poignet gauche, lui occasionnant une contusion ; Objet dont le contact a blessé la victime : sol ; Siège des lésions : poignet gauche ; Nature des lésions : contusion (hématome

Les époux [M], se plaignant de divers désordres affectant l'ouvrage, ont refusé de payer le sole de 14.211,80 euros.

Sols Goudronnage de France (SGF) la somme de 2 773,70 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 11 mai 2023, Déboute la S.E.L.A.R.L.

directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents ayant permis la création d'une petite parcelle entre la parcelle A 1367 et le canal d'arrosage situé parcelle A 650 à Solliès-Pont

[Adresse 4] [Localité 6] Représentée sur l'audience par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER.

passé un délai de huit jours à compter de la signification de la décision, divers documents, à savoir : les bulletins de salaire des mois d'août 2010 à mai 2011, le certificat de travail, le reçu pour solde

Par arrêt en date du 27 janvier 2015, la cour d'appel de Lyon a confirmé l'ordonnance en ce qu'elle a instauré une mesure d'expertise judiciaire et a ordonné la consignation du solde de la facture due

Cette demande de congé sans solde a été acceptée, le 20 octobre 2010, par son employeur avec effet au 1er décembre 2010 mais pour une année soit jusqu'au 30 novembre 2011.

Athis Mons Noyer Renard Lot N, la société de mise en coffrage d'armatures, dans le cadre de son action directe au sens de la loi du 31 décembre 1975 sur la sous traitance, a demandé le règlement du solde

DOUADJI [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me NEGRE Eric, avocat au barreau de MONTPELLIER

opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie, par courrier électronique, des documents sur la base desquels le trésorier payeur de Vauvert Gard s'est appuyé afin de solder

[P] concernant la période 2007 à 2010, relevés appelés fichiers 'Solid', sous forme papier en raison de la perte d'une grande partie de ses données à la suite de l'acquisition d'un nouveau logiciel en