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11 663 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b8f

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

Daniel X..., Mme Michèle Y... épouse X..., M. Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c91a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Monsieur Daniel Y... ... 78990 ELANCOURT Comparant, concluant par la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de7

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Daniel X... né le 09 Septembre 1971 à NIMES (30000) demeurant... Mme Catherine Séverine Y... épouse X... née le 11 Juillet 1972 à ROGNAC (13340) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f180

Appel

7 février 2012

7 février 2012

no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du sept février deux mille douze par Françoise MARTRES, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Danièle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b09

Appel

29 octobre 2003

29 octobre 2003

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8 Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 OCTOBRE 2003 N° 2003/ Rôle N° 03/02046 CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE C/ Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e922

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Vu les conclusions de Monsieur Roger Z...et Madame Danielle Z...du 6 avril 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd936fb

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863dd

Appel

26 septembre 2002

26 septembre 2002

avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMES : Monsieur Marc X... ... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté par la SCP DELGADO-PLET, avocats au barreau de LYON Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5af

Appel

9 octobre 2000

9 octobre 2000

DE CREDIT MUNICIPAL DE NANTES 25 rue de Strasbourg 44000 NANTES représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES, INTIMES : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9400c

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Daniel A... et Mme Maria E..., a vendu à la société, en cours de formation, La Ferme de la Mare, ayant pour associés M. Daniel B..., Mme G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f657

Appel

17 février 2012

17 février 2012

MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Christiane Renée Y... divorcée A... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Danielle MARCELINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fbad

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

RG N : 11/ 01160 AFFAIRE : Séverine X..., Daniel Y... C/ André Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90df1

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Daniel X..., M. Patrice X... et Mme Monique Y... épouse X... interjetaient appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9163a

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Daniel X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6883104480821d9a1906fc2f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

NEEWEE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Daniel MINGAUD de la SELARL MINGAUD AVOCATS CONSEIL, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 460 Société NEEWEE NETHERLANDS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd9199e

Appel

31 juillet 2014

31 juillet 2014

Daniel E... chacun pour leur part, à ces dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f81

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Daniel X... et Mme Chantal Y... sont nés deux enfants : - Alyssa, le 29 octobre 2004, - Alexy, le 9 mars 2007.

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CA

1ère Chambre C

60336058d30e9211661271f4

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Rôle N° 16/04527 [S] [B] Danielle [A] C/ [A] [H] Grosse délivrée le : à : Maître LAGARDERE-ROUFFIGNAT Maître MARIN DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance

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CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d77e

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Renée A...et Daniel X...ont contracté mariage le 21 septembre 1974 à Saint Etienne Au Mont sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db36

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Daniel X... et Mme Marie-Josée Y..., son épouse tendant à la récusation de M. Jean-Dominique Z..., vice-président au Tribunal de grande instance de Bobigny.

Source officielle

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