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1 667 résultats pour « Geau-Brissonnière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02880_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Salvi, président, - Mme Brisson, présidente-assesseure, - Mme Lellouch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 26 mai 2023.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02881_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - et les observations de Me Salin représentant Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03083_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - et les conclusions de M. Berthon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT04121_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

8ème chambre

644a123e656d26d0f8b57db3

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 06 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00435 SCI ORPIN [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Eddy NAVARRETE de la SCP COTTET-BRETONNIER

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26TL00128_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

de l’Hérault, a demandé à la cour administrative d’appel de Marseille d’annuler l’arrêté n° 034 116 23 M0015 M1 du 19 novembre 2025 par lequel le maire de la commune de Grabels a délivré à la société Geju

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01998_20240506

Admin. Appel

6 mai 2024

6 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - Mme Lellouch, première conseillère, - M. Catroux, premier conseiller.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00141_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Délibéré après l'audience du 6 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Brisson, présidente, M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00183_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - M. Vergne, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00241_20240506

Admin. Appel

6 mai 2024

6 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - M. Vergne, président-assesseur, - Mme Lellouch, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00434_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00464_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Délibéré après l'audience du 19 septembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente de chambre, - M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00575_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente de chambre, - M. Vergne, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00590_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente de chambre, - M. Vergne, président-assesseur - Mme Marion, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01155_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - M. Vergne, président-assesseur, - Mme Marion, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02060_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente de chambre, - M. Vergne, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02481_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 19 décembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente de chambre, - M. Vergne, président assesseur, - Mme Marion, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02643_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Délibéré après l'audience du 12 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente de chambre, - M. Vergne, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02653_20250915

Admin. Appel

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 28 août 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente de chambre, - Mme Marion, première conseillère, - Mme Gélard, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02714_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - M. Vergne, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère.

Source officielle

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