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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01731_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 27 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Guidi, présidente, - M. Michel, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02952_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Wallerich, président-rapporteur, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 décembre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943f7
26 mai 2016
26 mai 2016
, y compris sa date d'invitation » ; que l'article 10 du guide 2012 mentionne le caractère temporaire de la prime et que « les autres cadres de la succursale placés dans la même situation que M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02168_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
œuvre pour établir l'affectation des dépenses de personnels à des opérations de recherche et de développement, et pas seulement des topographes ; Sur le bien-fondé des impositions en litige : - le guide
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02572_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La maison départementale des personnes handicapées s'est limitée à lui communiquer le formulaire " guide d'évaluation des besoins de compensation " le 4 avril 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85978
31 octobre 2001
31 octobre 2001
a dénoncé des actes de contrefaçon constitutifs de troubles manifestement illicites, au sens de l'article 809 du Nouveau code de procédure civile, imputés à l'IGN lequel aurait reproduit, dans ses guides
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87683
23 juin 2005
23 juin 2005
Y... a été engagée par "contrat emploi consolidé" à compter du 9 mai 2000, en qualité de guide documentaliste jusqu'au 8 mai 2001, moyennant une rémunération mensuelle brute de 6.882 F.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca923c369c7f74997031
28 octobre 2022
28 octobre 2022
sur l'Hospitalisation (ATIH) dans son avis n° 51299 du 10 août 2011 aux termes duquel elle précise que « la sismothérapie ne nécessite pas une mutation (l'ouverture d'un séjour) en MCO » ; que les guides
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca953c369c7f74997033
28 octobre 2022
28 octobre 2022
sur l'Hospitalisation (ATIH) dans son avis n° 51299 du 10 août 2011 aux termes duquel elle précise que « la sismothérapie ne nécessite pas une mutation (l'ouverture d'un séjour) en MCO » ; que les guides
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca973c369c7f74997035
28 octobre 2022
28 octobre 2022
sur l'Hospitalisation (ATIH) dans son avis n° 51299 du 10 août 2011 aux termes duquel elle précise que « la sismothérapie ne nécessite pas une mutation (l'ouverture d'un séjour) en MCO » ; que les guides
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca993c369c7f74997037
28 octobre 2022
28 octobre 2022
sur l'Hospitalisation (ATIH) dans son avis n° 51299 du 10 août 2011 aux termes duquel elle précise que « la sismothérapie ne nécessite pas une mutation (l'ouverture d'un séjour) en MCO » ; que les guides
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca9b3c369c7f74997039
28 octobre 2022
28 octobre 2022
sur l'Hospitalisation (ATIH) dans son avis n° 51299 du 10 août 2011 aux termes duquel elle précise que « la sismothérapie ne nécessite pas une mutation (l'ouverture d'un séjour) en MCO » ; que les guides
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca9d3c369c7f7499703b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
sur l'Hospitalisation (ATIH) dans son avis n° 51299 du 10 août 2011 aux termes duquel elle précise que « la sismothérapie ne nécessite pas une mutation (l'ouverture d'un séjour) en MCO » ; que les guides
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431062328558704f52e68b5
6 avril 2023
6 avril 2023
A cet égard, il peut être fait référence au guide d'utilisation de la NAF qui vise à classer les différentes activités économiques productives à des fins statistiques.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Le taux de 75 % calculé par le docteur F en additionnant des séquelles qui ne correspondent pas à des infirmités identifiables dans le guide-barème ne peut être admis.
Source officielle14e chambre
65449d9ec71a6a83181c8fdc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Tribunal de Commerce de PONTOISE N° RG : 2023R00044 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.11.2023 à : Me Aurore BONAVIA, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Sabrina GUILLIER
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04089_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A est propriétaire d'une maison sise avenue Bois Guimier à Saint-Maur-des-Fossés (94).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02452_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Sibileau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 décembre 2023.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00783_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 27 août 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Ghisu-Deparis, présidente, - Mme Guidi, présidente assesseure, - Mme Roussaux, première conseillère, Rendu public par mise
Source officielleChambre civile 1-3
65ab785536bfc00008d68f10
18 janvier 2024
18 janvier 2024
barème du code des pensions militaires et des victimes de guerre au profit du guide barème pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées du code de l'action sociale et des
Source officiellePage 27 sur 255