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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
688c4c49119f12788f059de5
31 juillet 2025
En l'espèce, l'arrêté d'admission se fonde sur des certificats médicaux relevant que la patiente a été hospitalisée pour des troubles du comportement au domicile, sous tendus par des hallucinations et
Recours Hospitalisation
67f8a23a40b8f5486fedd963
10 avril 2025
pouvoir comparaître à l'audience, a écrit pour décrire la situation de son fils et l'aggravation de son comportement depuis plusieurs semaines, expliquant notamment que : il est en proie à de fortes hallucinations
1re chambre civile
67f0bc558f7cbd382f4d313b
4 avril 2025
Le syndrome délirant persécutoire de mécanisme reste présent bien qu'il semble au second plan aujourd'hui avec un apaisement des hallucinations cénesthésiques.
Chambre civile 1-7
6719e51e5857dd64cbdaa756
23 octobre 2024
II ne verbalise plus d'hallucinations et ne présente pas d'attitude d'écoute. Respectueux des consignes médicales et prise de son traitement sans négociation ".
Premier Président
679874485b6b52f3e4a4311f
27 janvier 2025
[K] [G] a été admis en soins psychiatriques pour troubles du comportement, agressivité envers les autres et lui-même, déambulation avec arme blanche, hallucinations et délires de persécution, l'intéressé
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
65449cd5c71a6a83181c8caa
26 octobre 2023
Monsieur [I] ne présente pas de trouble de la perception à type d'hallucination ou d'attitude d'écoute.
68f864ee5d3e42c22e13b905
10 octobre 2025
bien orientée dans le temps et l'espace mais avec des troubles respiratoires qui nécessitent des soins et que lors de l'entretien, elle exprime a minima son délire de persécution, et se plaint d'hallucinations
4ème Chambre
DCA_20VE02953_20240507
7 mai 2024
Il résulte également de l'instruction que Mme D souffrait d'hallucinations à tendances suicidaires mais sans aucun antécédent d'agressivité à l'égard d'autrui et était hospitalisée à sa demande le même
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03742_20230131
31 janvier 2023
G, atteint de la maladie de Parkinson et d'un syndrome anxio-dépressif, était sujet à des hallucinations, à des idées suicidaires et à des troubles du comportement.
Cour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88afc
12 décembre 2006
l'objet d'un contrôle d'alcoolémie après avoir commis la contravention routière de non-respect du feu rouge et au vu de son attitude révélant des signes manifestes d'ivresse (yeux injectés de sang, haleine
6253cd2ebd3db21cbdd9282a
14 octobre 2015
X...parait encore souffrir d'un problème d'alcool, confirmé par une haleine qui ne permet pas d'en douter ", et elle rapporte les propos du personnel de l'école maternelle de Claudia, où le père vient
6253cd98bd3db21cbdd93ce4
27 juillet 2017
Il présente des hallucinations et une agressivité à l'égard des personnels soignants. Il n'a aucune conscience de ses troubles.
4ème chambre
DCA_21PA01249_20220525
25 mai 2022
A souffre d'une pathologie psychiatrique pour laquelle il bénéficie d'un suivi spécialisé depuis juin 2016, ayant donné lieu à 25 consultations spécialisées en deux ans et demi, marqué par des hallucinations
Juge des référés
ORCA_25BX02906_20260226
26 février 2026
Il y a donc lieu d’inviter le conseil du requérant à vérifier à l’avenir que les références trouvées par quelque moyen que ce soit ne constituent pas une « hallucination » ou une « confabulation ».
7ème chambre
DCA_20PA02731_20220506
6 mai 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 septembre 2020 et le 20 avril 2021, Mme C, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés puis par la SELARL Bestaux
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02550_20231221
21 décembre 2023
A, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 21 août 2020 par laquelle le directeur interdépartemental
5ème chambre
DCA_21NT02615_20230627
27 juin 2023
devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 16 et 29 septembre 2021 et le 21 mars 2022, Mme E, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
653b59e3502b828318c4e6e0
Sur l'indemnisation Le tribunal a alloué la somme de 26 221,19 euros HT au maître de l'ouvrage suivant un devis du 30 avril 2019 de la société Haquin.
2ème CH - Section 2
6799c4445331f58c9ee87012
28 janvier 2025
Localité 18] le 6 septembre 2005, - que, dans son certificat médical du 6 décembre 2005, le Dr [B] préconise une mesure de protection judiciaire de type tutelle, rappelle qu'il a existé des épisodes d'hallucinations
6253ccfdbd3db21cbdd91ee5
21 janvier 2015
D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE DE BAGNOLET ET : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Tour Galliéni II-36 Avenue du Général De Gaulle-93175 BAGNOLET CEDEX représenté par la Selarl HALKEN
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