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1 437 résultats pour « Jean- Claude ALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

60373cf42fe4e7191b51fca0

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

(EGPA RHONE ALPES ) prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Alain FISSELIER, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle

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CA

Chambre 1-2

69fd8212cdc6046d4704989d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

APPELANTE Madame [G] [R] née le 16 Septembre 1977 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-didier KISSAMBOU M'BAMBY de la SELARL SELARLU JDK-AVOCAT, avocat au barreau d'ALPES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce3

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

MAINE TOLERIE ZI AZE-Bellitourne 6, Allée des Allières 53200 CHATEAU-GONTIER représentés par Maître VICART, avoué à la Cour No du dossier 12692 assistés de Maître Y..., avocat au barreau d'ANGERS

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CA

Chambre Commerciale

642fb639cece1704f574761f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

comme à l'Alpe d'Huez ne peuvent être retenues, ces deux stations n'ayant pas la même capacité d'accueil que [Localité 1].

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdc595f36679c7d56ceb109

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

domiciliés en cette qualité audit siège, ès qualité d'assureur de responsabilité civile de Maître [S] Siège social sis [Adresse 30] [Adresse 30] SIRET N°: 775 652 126 01918 Représentée par Me Jeanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77a

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Jean- Michel B..., Michel C...

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CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8811c

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Claude Monet Ile de le Jatte 92300 LEVALLOIS PERRET comparant en personne, assistée de Me Maud THOMAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A753 INTIMEE [****************] Composition de la cour :

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CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a479

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

né le 25 Janvier 1949 à PARIS de nationalité Française ... 38520 VENOSC représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de Me REBOUL, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE

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CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0ad

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

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CA

8e Chambre C

616290dce498f0b428bb83ec

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Chambre des Baux Ruraux

60349dcf5965168a420b7ecf

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

BOUESSEL DU BOURG de la SELARL JEAN BOUESSEL DU BOURG SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES - 2 - Madame [A] [F] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1927

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d4bc25a97f0381f4cb9

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

[G] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté de par Me Charlotte LINKENHELD, avocat au barreau de PARIS

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CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9319e

Appel

18 avril 2016

18 avril 2016

Jean-Jaques X..., tant à son frère M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d336

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

Jean-Pierre X...

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chambre commerciale

6163d5b8c8005eb80ab945eb

Appel

12 mai 2010

12 mai 2010

Appel d'une décision (N° RG 2005J00169) rendue par le Tribunal de Commerce de VIENNE en date du 09 octobre 2007 suivant déclaration d'appel du 22 Novembre 2007 APPELANTE : SA IN EXTENSO ALPES

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1ere Chambre

67189495d8ceca1cd701903a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[J] en sa qualité de caution n'est pas recevable à invoquer le non-respect d'un devoir de mise en garde, seule la société Les Terrasses des Alpes ne pouvant s'en prévaloir.

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CA

Cour d'Appel

6253cb5cbd3db21cbdd8d5d2

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller

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Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f552

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

No 11/01339 AFFAIRE : Jean Michel X...

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CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85701

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

du Lac Innopole 31319 LABEGE CEDEX Rep/assistant : Me Jean-Claude PRIM (avocat au barreau d'AUCH) APPELANTE d'un jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale d'AUCH en date du 15 Juin 2000 d'une

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CA

9e Chambre B

5fdc4cf02cec2f70cc5eb95f

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

de la clause de non-concurrence.

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