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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f342
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1e6
6 mars 2012
6 mars 2012
Jean-Pierre X..., Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5a
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Bernard Y..., divorcé de Marie-Louise X... et veuf, en secondes noces, d'Eliane A..., est décédé le 26 mars 2002, laissant pour lui succéder son fils unique issu de sa première union, Jean-Pierre Y...,
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ae0
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Bernard Z..., divorcé de Marie-Louise Y... et veuf, en secondes noces, d'Eliane B..., est décédé le 26 mars 2002, laissant pour lui succéder son fils unique issu de sa première union, Jean-Pierre Z...,
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932e5
25 mai 2016
25 mai 2016
Jean-Pierre de cette demande ; L'INFIRME en ce qu'il a condamné M. Jean-Pierre X... à payer à Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76b
16 février 2011
16 février 2011
APPELANT : Maître Jean Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafd
30 avril 2008
30 avril 2008
C / Jean Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114d
19 février 2014
19 février 2014
Campinchi 20200 BASTIA assistée de Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 22 BOULEVARD PAOLI Agissant par son Syndic en exercice, SYNDICAP IMMOBILIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b806
20 mai 2008
20 mai 2008
Suivant ordonnance du 17 octobre 2007, le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de NÎMES a : - déclaré Marcelle I...- J... irrecevable en ses demandes, - reçu Jean- Pierre X..., Christiane Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d77
20 janvier 2016
20 janvier 2016
avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fa
23 octobre 2015
23 octobre 2015
Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915cd
13 mai 2014
13 mai 2014
G : 13/ 04502 Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba5a
5 octobre 2007
5 octobre 2007
PIPERAUD, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Noëlle CARIOU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a26
1 septembre 2014
1 septembre 2014
Michel Jean Pierre Y... RJ/ MCM DIVORCE Grosse délivrée à Me X.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d3b201587f74be0264
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917ab
12 juin 2014
12 juin 2014
LIMOGES, le 12 juin 2014 à 16 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame
Source officielleHospitalisation D'office
688c4efa29d40d57a3e552f3
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Signée par Jean-Pierre DELAVENAY et par Frédéric STICKER, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle9e Chambre B
61631c5d48f63659ca90a6d2
22 septembre 2011
22 septembre 2011
FOND DU 22 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ Rôle N° 09/18905 SOCIETE CARREFOUR HYPERMARCHES C/ [C] [R] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Pierre
Source officielleChambre des étrangers
643a4291d83dbd04f5fb2a16
14 avril 2023
14 avril 2023
DOSSIER: N° RG 23/00041 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BIOBB COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 14 Avril 2023 à 15 heures [P] [F] LIMOGES, le 14 Avril 2023 à 15 heures Monsieur Jean-Pierre
Source officielle15e Chambre A
616333d7f74a27a178b843e3
14 octobre 2011
14 octobre 2011
demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Pierre
Source officiellePage 27 sur 2639
PITET, Bernard, André, Jean, Pierre
02/08/2026
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VIRY, Jean-Pierre Marie André
02/08/2026
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SPFPL du Dr Jean-Pierre GARDELLA
02/08/2026
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SARL CLAUZEL JEAN PIERRE & FILS
02/08/2026
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DEHAIS, Alexis, Olivier, Jean-Pierre
02/08/2026
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