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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c136

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

sise 7 rue Roger Johan 47000 AGEN représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués (L'UDAF bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 47001 / 02 / 2007 / 1252 du 30 / 03 / 2007 accordée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a0

Appel

8 février 2011

8 février 2011

SUR AUBANCE représenté par Maître Paul CAO, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Société CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS FRANCE 8 avenue Charles Détriché 49000 ANGERS représentée par Maître Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a3

Appel

8 février 2011

8 février 2011

. 49800 TRELAZE représenté par Me Paul CAO, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Société CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS FRANCE 8 avenue Charles Détriché 49000 ANGERS représentée par Maître Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6be

Appel

8 février 2011

8 février 2011

25500 LES FINS représenté par Maître Paul CAO, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Société CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS FRANCE 8 avenue Charles Détriché 49000 ANGERS représentée par Maître Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc09

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

représentée par la SELARL ARTHUS CONSEIL, avocats à la Cour INTIME : Maître Martinue Johannes Marie Z..., es qualités de liquidateur judiciaire de la société BUDELPACK EQUIPEMENT ET ENGINEERING BV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a22

Appel

27 janvier 2020

27 janvier 2020

F... aux dépens de l'instance distraits au profit de maître Johann U.... M. F... a interjeté appel de ce jugement par déclaration d'appel en date du 09 octobre 2018.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA03549_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 29 juillet 2022, 13 février 2023 et 16 mars 2023, la société Sidel Blowing et Services, représentée par Me Johann Roc'h, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c6f

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/01/2021 Me Johan HERVOIS la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 28 JANVIER 2021 No : 24 - 21

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69faccf5cdc6046d47bea8dd

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane LIZEE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 04 Mai 2026 à 2h23 par Me Johan

Source officielle
CA

Chambre Civile

6684eafea0de54ff609f7f5e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/07/2024 Me Estelle GARNIER la SCP STOVEN PINCZON DU SEL Me Johan HERVOIS ARRÊT du : 2 JUILLET 2024 N° : - 24

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332732b173f45a7c8d9b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b08

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Les autres attestations produites par la société CARREFOUR, rédigées par Mme Valérie C..., M Sébastien D...et M Johann E...ne sont pas probantes puisque les négligences et manquements dont les témoins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef07

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Johann Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc01

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Le couple a un autre enfant, Johann Y..., né le 7 novembre 2006.

Source officielle
CA

Cabinet C

630ef9cb223d7c4f13705343

Appel

25 août 2022

25 août 2022

enregistrée au greffe de la Cour d'appel le 3 juin 2021 ; Appelante : Mme [H] [C], née le 14 janvier 1956 à [Localité 2], de nationalité française, demeurant à [Adresse 3] ; Représentée par Me Johan

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834ac0876004f131a5f79

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

d'un pouvoir INTIMEE : [T] [E] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Edith COLOMB de la SELARL ATHOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Johanne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6319878951eeae4f1309d2fa

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

déférée à la Cour : Jugement du 28 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 18/00300 APPELANT Monsieur [K] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Johan

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e07e2ecdc6046d476a93b7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

d'Aix-en-Provence, ayant préalablement prêté serment à l'audience INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître Johann

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6974b5abcdc6046d478adfff

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représenté par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître LEMAREC Johann, avocat au barreau d'Aix-en-Provence MINISTÈRE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d9e405cdc6046d47d9ce6c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître Johann LEMAREC, avocat au barreau d'Aix-en-Provence MINISTÈRE

Source officielle

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