En revanche, des déclarations concomitantes du salarié de l'entreprise défenderesse et de son gérant, il ressort que l'activité mécanique dans le garage a été assurée jusque tard dans la journée le jour

en compte notamment diverses observations d'implantation et de structure : -simplification de l'architecture de la maison (rectangulaire), plus cohérente avec le bâti « cossu » traditionnel, sans mélange

La société HYDROLA fait valoir qu'elle a connu une baisse importante de son activité à compter de l'année 2009, l'ayant conduite à recourir massivement au chômage partiel, que si les années 2010 et 2011

un procédé de galvanisation à chaud qui a pour objectif de modifier les propriétés physiques et techniques du métal, et de conférer au revêtement protecteur adhérence, imperméabilité et résistance mécanique

terrassements et fouilles avec démolition de dalle de béton pour mise en place d'une pompe de relevage enterrée , les fouilles en tranchée pour création de réseaux d'eaux usées , la réalisation de socles et massifs

commune, relevée notamment par le préfet et par un rapport d'audit d'un cabinet privé, est caractérisée par des charges de personnel très élevées ; le maire a mis en œuvre un plan de titularisation massif

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Mme [Y] [F] a également mandaté son assureur, la société MACIF, en vue de l'organisation d'une expertise amiable. M.

impossibles, en méconnaissance de l'article L. 181-3 du code de l'environnement ; - les recommandations émises par des organismes tels que la société française pour l'étude et la protection des mammifères

siliceux était utilisé pour faire les moules et les noyaux mais également pour protéger les moules et les conduites de coulée, que ce sable était recyclé ce qui produisait encore un empoussièrement massif

est situé [Adresse 11] représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Alexis CHABERT et par Me Edouard DE MELLON

Que le 26 août 2011, Mme [M] s'est rendue au magasin [V] [L] du centre commercial Le Merlan à [Localité 22] pour l'achat de deux paires de lunettes, l'une de vue , l'autre de solaire, un devis lui ayant

, avoué à la Cour assistée de Me Thierry MASSIS de la SCP LUSSAN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077 Madame [J] [T] [F] tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérante de la

de l'environnement ; - l'arrêté du 26 août 2011 relatif à la remise en état et à la constitution des garanties financières pour les installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique

quelques index créés), - vous avez fait une mauvaise utilisation des verrous (Iock) sur les tables (ce qui entraîne des blocages temporaires de la base de données), - vous avez fait une utilisation massive

2019 par lequel le préfet de la Haute-Vienne a délivré à la société Quadran une autorisation environnementale pour l'exploitation d'une installation de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique

Aux termes de l'article R. 515-101 du code de l'environnement : " I. - La mise en service d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent soumise à autorisation au

Conséquences de ce qui précède, le groupe ITG se trouve désormais en situation de surcapacité de production massive (plus de 50 % en Europe) sans aucun espoir de pouvoir la résorber autrement que par une