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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
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1 avril 2011
cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Frédérique ETEVENARD suppléante de l'Etude de Me Jean-Jacques HANINE, avoué à la Cour assistée de Me Marc OLIVIER-MARTIN
17e Chambre
615e0e57c25a97f0381f5531
9 septembre 2014
(28-feb-2010), j'ai personnellement depuis [Localité 1], contacté [M] [R] hier matin.
RETENTIONS
652f78e3b053208318995a2f
9 octobre 2023
[E] [D] né le 06 Septembre 2005 à [Localité 4] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au [Adresse 1] comparant assisté de Maître Martine BOUCHET, avocat au barreau de LYON, commis
Cour d'Appel
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13 novembre 2001
. : Madame Martine G..., F..., lors des débats et du prononcé.
6253c923bd3db21cbdd875a0
7 juin 2005
ATOUTS PIECES, représentée en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social, Ars - 24300 SAINT MARTIN LE PIN représentés par la S.C.P.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00212_20251014
14 octobre 2025
L'aire d'étude immédiate abrite six monuments historiques dont deux présentent des sensibilités évaluées respectivement comme forte et modéré pour l'Église Saint-Martin et l'église Saint-Maixent.
6253cca6bd3db21cbdd90d32
26 novembre 2013
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RENNES, décision attaquée en date du 23 Décembre 2008, enregistrée sous le no 08/ 00379 ARRÊT DU 26 Novembre 2013 APPELANTE : Madame Martine
6253ccf6bd3db21cbdd91dad
15 décembre 2014
X... était baissé, en train de manoeuvrer un convoyeur sur roulettes pour le guider vers la machine à carton « Martin 1000 » qui permet de fabriquer des cartons ; au moment où la victime, accroupi, tirait
Chambre 4-3
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23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Madame Agnès BISCH
Chambre 3-4
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3 octobre 2024
1980 à [Localité 9],, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Marie-hélène SALASCA-BLANC
6253cb20bd3db21cbdd8ce18
13 janvier 2009
Alain, Florentin Né le 28 août 1944 à Castagniers, ALPES MARITIMES (06) Fils de B... François et d'F...
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10 février 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS
Pôle 1 - Chambre 3
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5 avril 2011
pour avocat la SCP D'ABOVILLE & GRETEAU, avocats au barreau de RENNES SA COVEA RISKS [Adresse 3] [Localité 20] représentée par Me Jean-yves CARETO, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Hélène BLANC
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11 juin 2021
APPELANT Monsieur [X] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Nicolas UZAN de la SELARL CABINET D'AVOCATS JACQUIN UZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0153 Ayant pour avocat plaidant Me Martine
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02044_20241219
19 décembre 2024
Martinez, président, M. Agnel, président-assesseur, Mme Stenger, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2024. La rapporteure, Signé : L.
2ème Chambre
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10 avril 2025
2023, rendu dans une instance enregistrée sous le n° 22/01902 APPELANT : Monsieur [K] [A] [Z] [Adresse 16] [Localité 6] Représenté par Me Elya Narfez, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN
Chambre civile
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23 avril 2024
Il indiquait l'avoir de nouveau croisé sur la [Adresse 4] le 13 juillet 2016 dans la matinée. M.
DCA_19BX01049_20220531
31 mai 2022
visuelle du projet de l'étude d'impact sont donc obsolètes au regard du risque de saturation visuelle ; les effets de cumul et d'encerclement sont avérés depuis l'église de Tilly, le hameau du Gué Martin
4e Chambre B
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28 mars 2013
Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] (08), demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place la SCP BLANC
Pôle 5 - Chambre 1
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4 octobre 2016
- marque communautaire semi-figurative n° 004 748 729 reproduisant sur fond noir, des chevrons beige et marron avec "E.
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