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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388b
4 janvier 2017
4 janvier 2017
assignée en reprise d'instance défaillante INTIMEE : Mme Michèle Y... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f57
19 décembre 2013
19 décembre 2013
. -98820 LIFOU Représenté par le syndicat des travailleurs et ouvriers du Pacifique 3, rue Edouard Unger Vallée du Tir Nouméa COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f58
19 décembre 2013
19 décembre 2013
.-98820 LIFOU Représenté par le syndicat des travailleurs et ouvriers du Pacifique 3, rue Edouard Unger Vallée du Tir Nouméa COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2013
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f6f
19 décembre 2013
19 décembre 2013
.-98820 LIFOU Représentée par le syndicat des travailleurs et ouvriers du Pacifique 3, rue Edouard Unger Vallée du Tir Nouméa COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa2
19 décembre 2013
19 décembre 2013
.-98820 LIFOU Représentée par le syndicat des travailleurs et ouvriers du Pacifique 3, rue Edouard Unger Vallée du Tir Nouméa COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2013
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa3
19 décembre 2013
19 décembre 2013
.-98820 LIFOU Représenté par le syndicat des travailleurs et ouvriers du Pacifique 3, rue Edouard Unger Vallée du Tir Nouméa COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2013
Source officielle2ème Chambre
63104b6e4709e24f13d5538e
30 août 2022
30 août 2022
Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LEXMAP&ASSOCIES la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY SCP MICHEL
Source officielle1ère chambre civile A
61628870dafa129e399518d0
3 octobre 2013
3 octobre 2013
11 Décembre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Juin 2013 Date de mise à disposition : 03 Octobre 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f5401
1 octobre 2014
1 octobre 2014
[G] [A], saisi le Juge des loyers commerciaux près le TGI de Paris [Adresse 9] [Localité 1] Monsieur Michel [G] [V] [A] Agissant en qualité d'usufruitier indivis et de nu-propriétaire indivis de
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9033b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
née le 23 Juillet 1953 à BOURAIL (98870) demeurant 98870 BOURAIL Mme Michèle X... née le 06 Avril 1956 à BOURAIL (98870) demeurant 98870 BOURAIL M. Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92623
3 juillet 2015
3 juillet 2015
Le service de l'inspection a retenu que de janvier 1999 à janvier 2000, les gains prélevés par le Caic se sont avérés supérieurs à la somme des plus values faites par les deux clients.
Source officielleChambre des Terres
67a5a1a8cb8e9293803aeac5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La vallée [Localité 106] est aujourd'hui cadastrée [Cadastre 81] pour une superficie de 89 429 m².
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88848
29 mai 2006
29 mai 2006
à l'origine d'un retard important dans le déroulement des travaux et que ces derniers sont entachés de multiples désordres, la SCI a, sur assignations du 30 janvier 1998, obtenu la désignation de M Michel
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00391_20230216
16 février 2023
16 février 2023
administratif de Rouen d'annuler l'arrêté du 19 février 2020 par lequel le maire d'Octeville-sur-Mer a refusé de leur délivrer un permis de construire une maison d'habitation située chemin du fond des vallées
Source officielle2ème chambre section A
626cd2e5bd20aa057d9f37d0
28 avril 2022
28 avril 2022
par Me Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [D] [N] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Michel
Source officielle1ère Chambre
66177da2e5d80f0008c2e6ee
10 avril 2024
10 avril 2024
Michel WACHTER, Président de chambre, M. Cédric SAUNIER, conseiller, Mme Anne-Sophie WILLM, conseiller.
Source officielle8e Chambre B
6032dd3515c1365180ff3b48
16 novembre 2017
16 novembre 2017
de l'ASSOCIATION CABINET ROUSSEL-CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [C] [V] [E] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michel
Source officielle3ème Chambre A
5fdc9ef32a903003073a5da4
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Greffier, lors des débats : Madame Sabine MICHEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL IARDc/Monsieur Joseph X
6253ccf5bd3db21cbdd91d78
10 décembre 2014
10 décembre 2014
PUYBARAUD de la SCP Michel PUYBARAUD, avocat postulant, et assistée de Maître RAFFY de la SCP GUILLEMOTEAU BERNADOU RAFFY, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur Joseph X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7d38e074ba02f40a339
1 avril 2025
1 avril 2025
de Chambre Madame Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Michelle NOMO ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 01er Avril
Source officiellePage 27 sur 99