CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc0
3 février 2004
R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trois Février deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire
6253c8f9bd3db21cbdd86dc5
C/ CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du trois Février deux mille quatre par Nicole ROGER
6253c903bd3db21cbdd8701e
13 janvier 2004
ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA COIFFURE DE LOT ET GARONNE RG N : 03/00163 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Janvier deux mille quatre, par Nicole
6253c90abd3db21cbdd87144
7 septembre 2004
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE ----------------------- ARRKT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé B l'audience publique du sept Septembre deux mille quatre par Nicole
Sécurité sociale
616337ec06e11dac7d76d103
10 janvier 2012
MARTINET SELARL ALCYACONSEIL SOCIAL, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 29 Mars 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Novembre 2011 Présidée par Nicole
CHAMBRE SOCIALE C
616343f488dc29ccde27f09e
22 avril 2011
avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 16 Septembre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Mars 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
6253caacbd3db21cbdd8bb81
12 février 2008
COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du douze février deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
6253caaebd3db21cbdd8bbba
20 novembre 2007
débattue le 16 OCTOBRE 2007, en audience publique, Monsieur Claude ANDRIEUX ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Nicole
6253ca2fbd3db21cbdd8a48d
18 décembre 2007
NOVEMBRE 2007 à 14H en audience publique, Monsieur Claude ANDRIEUX, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Nicole
6253ca42bd3db21cbdd8a7e8
21 janvier 2008
Albert Y..., Mme Nicole Y... épouse E..., M. Georges Y..., M. Jean Louis Patrick Y..., en qualité d'héritier de Mme Marie Louise C...
Pôle 1 - Chambre 3
615e0d9ac25a97f0381f4e38
30 septembre 2014
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juillet 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Nicole
6253cd7bbd3db21cbdd937da
8 décembre 2016
hospitalier Centre Hospitalier spécialisé Jacques Monod-Rue Eugène Garnier-61100 Flers Non comparant ni représenté -L'Association l'APAR du Bocage tiers demandeur Pris en la personne de Mme Nicole
6253cb8fbd3db21cbdd8dc9a
14 avril 2011
COMMANS, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 14 Décembre 2010, Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame Nicole Zélia Mélanie Y...épouse Z... ...
Pôle 4 - Chambre 13
67f8a89aa5ae27812390de53
10 avril 2025
VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre - Madame Florence LAGEMI, Présidente de chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Madame Nicole
6253c99cbd3db21cbdd88c83
22 novembre 2006
C/ Nicole X..., épouse Y..., Frédéric STREICHER, ès qualités d'héritiers de Francis Y... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Yves Z...
6253cab4bd3db21cbdd8bcd5
16 juin 2008
Nous, Alain LE FEVRE, Président de Chambre à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Hubert CLENET, greffier lors des débats et de Nicole
6253cb74bd3db21cbdd8d850
22 février 2011
Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
6253cbabbd3db21cbdd8df75
19 avril 2011
DEFRASNE et Catherine ZAGALA, conseillers, tous deux magistrats rapporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Nicole
6253cbadbd3db21cbdd8dfc0
22 mars 2011
Mars 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
6253cbd3bd3db21cbdd8e673
27 septembre 2011
chambre et Catherine ZAGALA, conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Nicole
Page 27 sur 238