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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb9
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Rose Marie et BB...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93705
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Par conclusions reçues le 22 septembre 2016, Mme Rose X... veuve Y..., Mme Nathalie Y... épouse Z... et Mme Valérie Y... épouse A..., ès qualités d'ayants droit de M.
Source officielleChambre 1-4
6312eee32e6a8e4f13ca6107
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Madame Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-4
6312eefd2e6a8e4f13ca6185
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Madame Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17c
3 mars 2009
3 mars 2009
Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03730 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 AVRIL 2008 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 07 / 551 APPELANTE : Madame Marie Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b0
26 octobre 2011
26 octobre 2011
RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mademoiselle Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e9
8 août 2011
8 août 2011
condamné Bhran X... à payer à Anne-Marie Y... épouse X... une pension alimentaire mensuelle de 500 € au titre du devoir de secours, - dit que la mère exercera seule l'autorité parentale sur l'enfant Rose
Source officielle3e Chambre A
616290d2e498f0b428bb836a
5 septembre 2013
5 septembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
Rabah Y... Ardjouna X... épouse Yc/M. LE PREFET DU VAR
6253c99dbd3db21cbdd88c97
16 janvier 2007
16 janvier 2007
défaillante - CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, Agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis, Rue Emile Ollivier - ZUP de la Rode
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e682
13 octobre 2011
13 octobre 2011
né le 03/ 05/ 1973 à Fontenay aux Roses actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de SAINTE-ANNE demeurant...-75014 PARIS comparant en personne assisté de Maître Marine ROGE, avocat
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02858_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - l'accord franco-algérien
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44c
7 février 2008
7 février 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 FÉVRIER 2008 FG No 2008/88 Rôle No 06/21913 SCP Rose Marie X... et Antoine X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd95e0f933143488f0c32ea
13 février 2020
13 février 2020
C AUDIENCE SUR RENVOI DE CASSATION ARRET DU 13 Février 2020 SAISISSANT : [W] [Z] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253c84abd3db21cbdd84cd9
11 mars 1999
11 mars 1999
A l'appui de ses dires, elle fait observer que ses modèles reproduisent un motif en forme de rose stylisée constitué par un dessin Jacquard acquis auprès de la société HAPINESS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ad
17 juin 2013
17 juin 2013
Mme Rose-Marie Z... a été licenciée pour motif économique le 14 juin 2011 par Maître C..., ès qualités d'administrateur judiciaire.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00187_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Par une délibération du 7 mars 2017, le conseil de territoire de l'EPT Vallée Sud-Grand Paris a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune de Fontenay-aux-Roses.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef39dc5b777c909930c9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[S] le coût de la réparation des roues.
Source officielle5e Chambre
6349008963d497adffda4366
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda43a2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b56
20 octobre 2022
20 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officiellePage 27 sur 377
ROBESPIERRE
19/08/2026
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ALIMENTAIRE CENTRE ROBESPIERRE
18/08/2026
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PHARMACIE BOUAPHARMA, SELAS PHARMACIE ROBESPIERRE
Cession sous acte authentique en date du 24/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 62 Rue Maximilien Robespierre 93600 Aulnay-sous-Bois
16/08/2026
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ragupathy, robeshan
13/08/2026
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RETOUCHE ROBES
09/08/2026
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