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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre civile
660f94eba40f8b0008cb72cf
3 avril 2024
3 avril 2024
1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 21/01893 - N° Portalis DBVC-V-B7F-GZCL Monsieur [J] [K] La Belle Epine [Localité 3] Représenté par Me Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163a2494e100fed5ecc2ed2
4 mars 2010
4 mars 2010
SAULNIER, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, Me Xavier LOUBEYRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R196 INTIMEES Madame [H] [U] épouse [C] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc13
7 avril 2011
7 avril 2011
avocat au barreau de DUNKERQUE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 11312 du 17/ 11/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) APPELANTMonsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f54
23 février 2016
23 février 2016
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 15/ 01029 ORDONNANCE N Du 23 Février 2016 Monsieur David X... ... 49300 LE PUY SAINT BONNET APPELANT SAS ARMAND THIERY 2 bis
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe8a
23 novembre 2012
23 novembre 2012
recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT CONSTATANT UN DÉSISTEMENT D'APPEL ARRÊT DU 23 NOVEMBRE 2012 MINUTE No 295/12 Nous, Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90205
1 février 2013
1 février 2013
lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT CONSTATANT UN DÉSISTEMENT D'APPEL ARRÊT DU 01 FEVRIER 2013 MINUTE No 18/13 Nous, Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902ad
15 février 2013
15 février 2013
lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT CONSTATANT UN DÉSISTEMENT D'APPEL ARRÊT DU 15 FÉVRIER 2013 MINUTE No 40/13 Nous, Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87118
1 juillet 2004
1 juillet 2004
Thierry LE Z... Mme Béatrice A... épouse LE Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT B... 01 JUILLET 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9b3
17 juin 2008
17 juin 2008
C. et aux entiers frais et dépens ; Vu les conclusions notifiées le 31 octobre 2007 par la société MAAF ASSURANCES et Thierry X..., tendant à réformer le jugement et déclarer irrecevable, faute de qualité
Source officielleCour d'Appel
Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS
6253cd6abd3db21cbdd93474
28 juillet 2016
28 juillet 2016
SCI DE LARCHE c/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataire liquidateurs de la SARL LES METALLIERSCORREZ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciaires de la SARL LMC CONSTRUCTIONS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9104f
30 janvier 2014
30 janvier 2014
RG N : 12/ 01318 AFFAIRE : Thierry Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0f
5 octobre 2012
5 octobre 2012
P “ LA VIE ACTIVE ” 27 rue des Rosati BP 58 62001 ARRAS CEDEX Non comparant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction
Source officielleSe. Hospit. d'office
698ed964cdc6046d472b6f54
11 avril 2025
11 avril 2025
PUBLIC, Etablissement CLINIQUE [M] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Audience publique tenue par Monsieur Thierry
Source officielleHospitalisation D'office
67f9f6f8190d73a10ce27d86
11 avril 2025
11 avril 2025
Signée par Thierry AZEMA et par Astrid OLECH, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86982
3 avril 2003
3 avril 2003
CHAMBRE CIVILE ARRET DU 03 AVRIL 2003 APPELANTE : Madame Simone X épouse Y représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me LORA-TONET, avocat au barreau de BELLEY INTIMES : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f4
17 mars 2005
17 mars 2005
Thierry Z... Mme Catherine A... épouse Z...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc68067ba2782d387e5
11 septembre 2018
11 septembre 2018
E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thierry I... de la SCP I..., avocat au barreau de PARIS,plaidant Maître Thierry B..., demeurant [...]
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc78067ba2782d387e6
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Thierry Z... A... E SCP DUGAS - STORCK - Z... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me B... Me C... Me D...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bcc8067ba2782d387ed
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Thierry A... B... E SCP DUGAS - STORCK - A... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...
Source officielleChambre sociale 4-1
69eaf98bcdc6046d4756a0b8
23 avril 2026
23 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00475 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XWHH Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry
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