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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895d9
10 mai 2007
Faits et prétentions des parties Simone A... veuve Joseph X... est décédée à DIJON, le 30 novembre 2002, laissant pour lui succéder ses deux fils, Serge X... et Jack X..., ainsi que son petit-fils Pascal
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
VEUVE Z...
3ème chambre
64422a10d2fa6fd0f8040611
20 avril 2023
Statuant à nouveau : - déclarer que les demandes formées par Mme [T] [K], représentée par Mme [N] [W] [S] veuve [K], à l'encontre de M.
Chambre 1-11 référés
63be62a813ef607c90ab62b9
9 janvier 2023
ORDONNANCE DE REFERE du 09 Janvier 2023 N° 2023/ 4 Rôle N° RG 22/00477 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ6AY [X] [D] [P] [F] [P] [C] [R] [P] [E] [N] [P] [L] [W] [P] C/ [V], [T] [A] VEUVE
6253cbe8bd3db21cbdd8e985
15 novembre 2011
avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 011400 du 03/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Madame Monique Z... veuve
Chambre sociale TASS
62c67bbcca9bf26379030656
6 juillet 2022
[U] en sa qualité de conjoint survivant de feu [O] [U] ; -Alloué à Madame [AX] [W] veuve [U], Madame [K] [M] [IX] [P] épouse [B] et à Madame [M] [S] [BR] [U] épouse [RU] en leurs qualités d'ayants
1ère Chambre
64422996d2fa6fd0f80402ba
A défaut pour la locataire d'avoir régularisé paiement des sommes ainsi dues, Mme [R] [X] veuve [L], M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162efbd8fe037d2cb4a05c1
29 mars 2012
Mme [O] [M] veuve [H] et Mme [L] [H] épouse [J] seront condamnées aux dépens de la procédure.
18e Chambre B
6037686240fe4045417114bb
27 mars 2015
Prétentions et moyens des parties : ' Madame [K] [W] veuve [T] et Monsieur [A] [T] agissant en qualité d'ayants cause à titre universel de [E] [T] qui ne maintiennent pas en cause d'appel de demande
2ème chambre section A
672cb7dfa7ecba2a7114e05d
9 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 28 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 20/01622 Madame [Z] [X] veuve [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alice CARLI, avocat
6253cb02bd3db21cbdd8ca85
7 octobre 2008
SA LES PETITS-FILS DE VEUVE AMBAL Maître Y...
Chambre 1-1
6970ed86cdc6046d4720434d
20 janvier 2026
[U] [X] veuve [O] à verser à M.
6253c955bd3db21cbdd87f71
16 février 2006
Le 25 septembre 2000, la caisse faisait procéder à une enquête à la suite du décès de Régis X... et le 03 novembre 2000 attribuait à sa veuve une rente d'ayant droit.
1ère Chambre Section 1
6163f36e700ef6338d4113a3
7 décembre 2009
. **** [G] [L] veuve [U] a, par acte sous seing privé signé le 4 février 1997, vendu aux époux [H]-[B] un immeuble situé à [Localité 16] au prix de 250.000 frs, sous conditions suspensives devant
6253ca9cbd3db21cbdd8b878
12 janvier 2006
APPELANTE : Madame Ginette Y... veuve Z... épouse A..., née le 05 Novembre 1948 à LE CATEAU- CAMBRESIS ... ... 84700 SORGUES représentée par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assistée
6253c973bd3db21cbdd885c5
12 septembre 2006
2001,née le 13 Juillet 1924 à L'ISLE SUR LA SORGUE (84800) ... représentée par la SCP CURAT JARRICOT, avoués à la Courassistée de la SELARL PEYLHARD, avocats au barreau d'AVIGNONMadame Mireille Y... veuve
3e chambre sociale
635a21a1c549ea05a7cd2c9c
26 octobre 2022
Alors qu'il remplissait un jerrican d'essence , un camion benne a reculé et l'a heurté.
6253c8f0bd3db21cbdd86bf6
25 mars 2003
Rep/assistant : Me TANDONNET (avoué à la Cour) et Me Olivier MONROUX (avocat au barreau de LIBOURNE) INTIME : d'autre part, Françoise M. veuve X... venant aux droits de Maurice X... décédé Rep/assistant
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20569_20221116
16 novembre 2022
Dans ces conditions, la situation privée et familiale de Mme E veuve C ne caractérise pas une situation justifiant son admission exceptionnelle au séjour sur le fondement des dispositions alors applicables
6ème chambre
DCA_21VE02887_20220923
23 septembre 2022
La requête a été communiquée à Mme C veuve F qui n'a pas produit d'observation. Vu les autres pièces du dossier.
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