CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032ba3c60c1493126147ae0

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

PRÉTENTIONS DES PARTIES : La société Equilibre Implant Chirurgical (EIC), par dernières conclusions signifiées le 20 juin 2017, demande à la cour de : - déclarer recevable et bien fondée la société

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb44d21712fc000885e7bf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

L'intervention chirurgicale est effectuée le 18 avril 2016 par le Dr [C] à la clinique de [7] et a été suivie deux jours plus tard d'une endophtalmie infectieuse dont le germe a été retrouvé : staphylocoque

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163a7ab9e14e201140bd991

Appel

23 mars 2009

23 mars 2009

était indispensable, qu'une information précise a été donnée par ses soins après l'intervention chirurgicale, et que le refus ultérieur de la patiente de tout suivi carcinologique en raison de sa fragilité

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6868b6b32f06adf21413c357

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[T] [W], a conclu que l'intervention chirurgicale du 24 mai 2019 était uniquement liée à l'instabilité ancienne de la rotule de la victime, - par conséquent, les arrêts de travail en lien avec l'accident

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a4

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Madame X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration déposée le 8 septembre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a5

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

Madame X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration déposée le 8 septembre 2005.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01137_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 31 octobre 2023, le préfet de la Gironde indique que le délai pour exécuter le transfert de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00499_20250602

Admin. Appel

2 juin 2025

2 juin 2025

En premier lieu, Mme A fait valoir que son enfant né en 2006 souffre d'une déformation des pieds nécessitant des interventions chirurgicales et un suivi médical.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c4b

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Il a subi une intervention chirurgicale le 23 février 2011 suivie d'une kinésithérapie.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02191_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Afin d'obtenir réparation des préjudices qu'elle estime avoir subi du fait des complications survenues au décours de l'intervention chirurgicale du 12 octobre 2005, Mme C a saisi, le 21 décembre 2012,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce1

Appel

9 février 2011

9 février 2011

René X..., s'étant révélé porteur du virus de l'hépatite C et soutenant que cette contamination était consécutive à une transfusion sanguine réalisée à l'occasion de l'une des interventions chirurgicales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d6

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

X..., né en 1976, a présenté suite à l'accident du 21 avril 1992 une paralysie flasque au niveau de D10 avec troubles de la locomotion, déplacement en fauteuil, avec verticalisation possible par corset

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02743_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Il a subi, le 8 octobre 2014, une reprise chirurgicale lors de laquelle un changement de l'insert cotyloïdien a été réalisé. G ailleurs, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02194_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Compte tenu de ce qui a été dit aux points 9 à 23, le préjudice de Mme B..., outre la rente annuelle liées aux frais futurs et non échus liés à l’assistance par tierce personne, doit être fixé à la somme

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f98378e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Consécutivement à cette blessure, elle a subi une intervention chirurgicale de ligamentoplastie, réalisée le 2 juin 2017 par le Dr [V] [P] à la suite de laquelle elle a souffert de complications vasculaires

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6960ffdfcdc6046d47bedb62

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

chirurgicale rendue nécessaire par la faute commise lors de l'intervention initiale.

Source officielle
CA

5ème Chambre

633e705ef8faf13e2e973ec2

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Les intimés approuvent le taux de perte de chance retenu par le tribunal à hauteur de 70%, soulignant que Mme [Y] a contacté SOS médecins le 13 septembre 2014 au matin, que l'intervention chirurgicale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd15

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Il a été hospitalisé jusqu'au 20 septembre de la même année au Centre Hospitalier Intercommunal de MARMANDE et a subi une intervention chirurgicale en raison d'une insuffisance respiratoire avec cyanose

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL00315_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

C a été placé en arrêt maladie à compter du 31 juillet 2018, soit plus de trois mois avant l'intervention chirurgicale en litige.

Source officielle
CA

5ème Chambre

633e705df8faf13e2e973ec0

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

La CPAM n'a pas constitué avocat dans le délai prescrit. La déclaration d'appel ainsi que les conclusions d'appelant ont été signifiées à personne habilitée le 7 août 2019.

Source officielle

Page 27 sur 107

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.