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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 29 Septembre 2000c/Madame Z
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18 décembre 2001
On ne peut donc lui reprocher de l'avoir seulement appelé, en effectuant un diagnostic par téléphone.
Pôle 2 - Chambre 2
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3 juillet 2015
Y] avait commis une imprudence en poussant par des ovocytes l'accouchement par voie basse de Mme [Q] [G] qui présentait une accumulation de contre-indications à ce type d'accouchement, que le non diagnostic
3ème Chambre
DCA_22NT02219_20230203
3 février 2023
avec le personnel médical ne peuvent expliquer la pose du diagnostic erroné ; le diagnostic de syndrome de Munchhausen par procuration a été posé avant même que les résultats du séquençage génétique ne
Premier président
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18 septembre 2025
Il avait lors de rendez-vous ou contacts précédents contesté le diagnostic de psychose et exprimé un refus de toute thérapeutique antipsychotique qu'il estime responsable d'effets indésirables.
DCA_22NT01369_20231215
15 décembre 2023
Une méningite bactérienne a alors été diagnostiquée et traitée par antibiothérapie.
3ème chambre
DCA_22PA01655_20230621
21 juin 2023
A la suite de ce diagnostic, le gilet d'immobilisation qui avait été prescrit pour une durée de six semaines a été remplacé par une attelle, associée à la réalisation de séances de kinésithérapie. M.
Chambre Sociale-1ère sect
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3 mai 2022
2022 et 15 mars 2022, et doit être diagnostiquée Asperger TSA (trouble du spectre de l'autisme) le 20 avril 2022.
14e Chambre
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7 février 2012
devenue ARCELOR MITTAL MÉDITERRANÉ) du 27 mai 1974 au 27 mai 1975 puis de juin 1976 à décembre 2007 et qu'en 2007, il est tombé malade, une pneumopathie interstitielle et un syndrome restrictif étant diagnostiqués
2ème chambre
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23 septembre 2025
En outre, un bloc de branche gauche com let a été diagnostiqué et une coronarogra hie a, dès lors, été rescrite en urgence.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
Carvalho, qui présentait depuis le 19 juillet des diarrhées et des douleurs abdominales résistantes aux traitements, a été admis au centre hospitalier de Libourne où une péritonite diffuse a été diagnostiquée
1ère chambre
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24 avril 2025
La durée de validité du diagnostic est de six mois.
CHAMBRE 1 SECTION 1
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3 juin 2013
[Q] [L] et de Mme [V] [G] épouse [L] en leur taisant le diagnostic établi par la société Diagnostic Immobilier du Nord le 26 juillet 2004 relatif à la présence d'amiante, lors de la vente de l'immeuble
Pôle 4 - Chambre 10
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19 octobre 2023
L'article L. 1111-3 du même code précise que toute personne a droit à une information sur les frais auxquels elle pourrait être exposée à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic et de soins
5e chambre civile
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28 janvier 2025
excusable ou le diagnostic difficile à établir.
Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y
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3 décembre 2014
A la suite de la consultation du 8 août 1989, celui-ci a proposé à Mlle X...qui l'a accepté, une exérèse de la grosseur avec un double objectif, diagnostique et thérapeutique.
2EME PROTECTION SOCIALE
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10 janvier 2023
Pour chaque situation, un diagnostic principal (DP) doit être déterminé, auxquelles peuvent être additionné un diagnostic relié (DR) ou un diagnostic associé significatif (DAS).
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01513_20240130
30 janvier 2024
de Metz-Thionville à lui verser les sommes respectives de 13 949,52 euros et de 50 000 euros en réparation des préjudices financier et moral qu'elle estime avoir subis à la suite d'une erreur de diagnostic
3e chambre civile
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9 octobre 2025
non contradictoires établis par les époux [T] ; Le premier diagnostic Dimotec du 5 novembre 2018 a été corrigé par un second diagnostic du 21 novembre 2018, ce dernier ne retenant la présence d'amiante
Avis
CADA:20227706
26 janvier 2023
des arbres du projet (prestations intellectuelles pour des diagnostics phytosanitaires, prestations intellectuelles pour des diagnostics racinaires, travaux pour la réalisation des diagnostics racinaires
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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10 janvier 2025
Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.
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