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12 566 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 29 Septembre 2000c/Madame Z

6253c8a3bd3db21cbdd85d54

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

On ne peut donc lui reprocher de l'avoir seulement appelé, en effectuant un diagnostic par téléphone.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6036e4d95aaf06826511bb4b

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

Y] avait commis une imprudence en poussant par des ovocytes l'accouchement par voie basse de Mme [Q] [G] qui présentait une accumulation de contre-indications à ce type d'accouchement, que le non diagnostic

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02219_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

avec le personnel médical ne peuvent expliquer la pose du diagnostic erroné ; le diagnostic de syndrome de Munchhausen par procuration a été posé avant même que les résultats du séquençage génétique ne

Source officielle
CA

Premier président

68cce97e41cce69a12ae3d68

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Il avait lors de rendez-vous ou contacts précédents contesté le diagnostic de psychose et exprimé un refus de toute thérapeutique antipsychotique qu'il estime responsable d'effets indésirables.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01369_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Une méningite bactérienne a alors été diagnostiquée et traitée par antibiothérapie.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01655_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

A la suite de ce diagnostic, le gilet d'immobilisation qui avait été prescrit pour une durée de six semaines a été remplacé par une attelle, associée à la réalisation de séances de kinésithérapie. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627218ef228a02057de67514

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

2022 et 15 mars 2022, et doit être diagnostiquée Asperger TSA (trouble du spectre de l'autisme) le 20 avril 2022.

Source officielle
CA

14e Chambre

616307fb5a67331bacec3c43

Appel

7 février 2012

7 février 2012

devenue ARCELOR MITTAL MÉDITERRANÉ) du 27 mai 1974 au 27 mai 1975 puis de juin 1976 à décembre 2007 et qu'en 2007, il est tombé malade, une pneumopathie interstitielle et un syndrome restrictif étant diagnostiqués

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02801_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

En outre, un bloc de branche gauche com let a été diagnostiqué et une coronarogra hie a, dès lors, été rescrite en urgence.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04925_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Carvalho, qui présentait depuis le 19 juillet des diarrhées et des douleurs abdominales résistantes aux traitements, a été admis au centre hospitalier de Libourne où une péritonite diffuse a été diagnostiquée

Source officielle
CA

1ère chambre

680b1a552364a383b77474c0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La durée de validité du diagnostic est de six mois.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61628544c10e2193c5780a6c

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

[Q] [L] et de Mme [V] [G] épouse [L] en leur taisant le diagnostic établi par la société Diagnostic Immobilier du Nord le 26 juillet 2004 relatif à la présence d'amiante, lors de la vente de l'immeuble

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65321afc9e4ea48318f5add9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

L'article L. 1111-3 du même code précise que toute personne a droit à une information sur les frais auxquels elle pourrait être exposée à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic et de soins

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c76cd0369362bfa17aa4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

excusable ou le diagnostic difficile à établir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d66

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

A la suite de la consultation du 8 août 1989, celui-ci a proposé à Mlle X...qui l'a accepté, une exérèse de la grosseur avec un double objectif, diagnostique et thérapeutique.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63be62ca13ef607c90ab6317

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Pour chaque situation, un diagnostic principal (DP) doit être déterminé, auxquelles peuvent être additionné un diagnostic relié (DR) ou un diagnostic associé significatif (DAS).

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01513_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

de Metz-Thionville à lui verser les sommes respectives de 13 949,52 euros et de 50 000 euros en réparation des préjudices financier et moral qu'elle estime avoir subis à la suite d'une erreur de diagnostic

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89648f14914fb075ebd59

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

non contradictoires établis par les époux [T] ; Le premier diagnostic Dimotec du 5 novembre 2018 a été corrigé par un second diagnostic du 21 novembre 2018, ce dernier ne retenant la présence d'amiante

Source officielle
CA

Avis

CADA:20227706

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

des arbres du projet (prestations intellectuelles pour des diagnostics phytosanitaires, prestations intellectuelles pour des diagnostics racinaires, travaux pour la réalisation des diagnostics racinaires

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f930a0a07465457d14a

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle

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