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2 006 résultats pour « excursion en montagne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

62c67cb7ca9bf26379030a77

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e412

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Sur le montant des réparations, il est simplement demandé l'application des préconisations expertales.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a3a212a19f662df6c0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ils ont certes déposé une demande de prêt pour un montant de 340.000 € (la récurrence de ce montant dans les attestations et la lettre de refus exclut l'erreur matérielle) soit un montant manifestement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c70

Appel

10 novembre 2003

10 novembre 2003

LAMAGDELEINE prise en la personne de son Maire, actuellement en fonction et domicilié en cette qualité au siège Mairie 46090 LAMAGDELAINE représentée par Me NARRAN, avoué assistée de la SCP MERCADIER - MONTAGNE

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01465_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

été méconnu ; le parc éolien existant, en tant qu'installation de production d'électricité, constitue un espace déjà urbanisé, qui s'inscrit dans le prolongement géographique du parc éolien de la Montagne

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abad597d5920008107e3e

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[Cadastre 27] disposent d'un côté jouxtant les voies publiques, l'accès aux voies publiques des parcelles [Cadastre 23], [Cadastre 6] et [Cadastre 7] s'opérant par un chemin débouchant sur la rue Montaigne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b503

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

de dommages et intérêts pour procédure abusive, et condamnait enfin le même à payer la somme de 1000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile à chacun des défendeurs à l'exclusion

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68105eb1f4420d4e95ca2a00

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Cette exclusion ne s'applique pas si les dommages visés ont une origine accidentelle ».

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61629f6835a5d4e0c2ddc952

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

Elle fait valoir la validité de ces différentes clauses d'exclusion de garantie.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35eef1d7564000872dd52

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 22 août 2016, la société RDM a adressé à la société SOFEVAL un devis de réparation d'un montant de 13.849, 61€ T.T.C.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163230c3dbed56e5e2c2eb9

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

paritaire des baux ruraux de PONTARLIER en date du 27 mai 2010 Code affaire : 52B Demande tendant à l'exécution des autres obligations du preneur et/ou tendant à faire prononcer la résiliation et l'expulsion

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01072_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Il ressort des pièces du dossier que la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) a émis un avis défavorable au projet en cause, aux motifs que l'exclusion du centre-ville de Dunkerque et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a46

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Le contrat indique également le montant des loyers commerciaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a48

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Le contrat indique également le montant des loyers commerciaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2002c/Monsieur Y

6253c8f3bd3db21cbdd86c9d

Appel

26 novembre 2003

26 novembre 2003

Action pour un montant de 518.500 francs H.T. Aux termes de ce contrat, il était prévu que les répétitions ainsi que la mise au point du scénario se feraient en étroite collaboration entre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc8e

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Emile D... ... 15400 RIOM ES MONTAGNE assistés de Me F...de la SCP CHERRIER-VENNAT-F..., avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMES Après avoir entendu à l'audience publique du 23 octobre

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df269dcdc6046d47486051

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 27 août 2015, la SAS A2MO a adressé un devis (n° 3391) pour l'outil JH, d'un montant de 78 000 euros et la SAS MPO a adressé un devis (n° CH 1485) pour l'outil HU d'un montant de 85 000 euros HT.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69f43a24cdc6046d472d8f76

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Décision : réputée contradictoire COMPOSITION Mme MONTAGNE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assistée de Mélanie PATE, greffière

Source officielle
CA

1re Chambre A

6037725f442c574e80be16cb

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

se situe à l'arrière de la maison, à une distance suffisante pour ne pas être beaucoup visible de la villa et qu'elle n'affecte pas la vue des pièces principales sur la baie de [Localité 6] et les montagnes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66ab252aba731fad7dd3555e

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Judiciaire d'Evry (Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/0288 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 29 Juillet 2024 COMPOSITION Isabelle MONTAGNE

Source officielle

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