Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 14 septembre 1992), qu'au terme d'une excursion

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 9 juillet 1987), que, blessé au cours d'une excursion

salariés à un risque prévisible d'accident de santé l'employeur qui organise à l'occasion d'un séminaire de 48 heures à Morzine, à la suite d'une journée de travail particulièrement chargée, une journée d'excursion

X... lui avait caressé les fesses soit en sortant du bain, soit sur la pelouse et lui avait passé la main sur le maillot au niveau du sexe alors qu'elle se trouvait dans le bassin ; que lors d'une excursion

Une seconde fois, en août 2003, lors d'une excursion en montagne, Didier F... attache les duvets ensemble, et caresse le sexe de Mickaël et réciproquement.

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sécurité n° 49, a effectué un déplacement professionnel au cours de la saison estivale 1986 pour renforcer les services de la police de l'air et des frontières de Chamonix ; qu'à l'occasion d'une excursion

En l'espèce, l'analyse des indications figurant sur ces fiches hebdomadaires (transport scolaire pour une excursion à la montagne, transport d'une équipe de football américain – Centurion – pour une compétition

; qu'or il s'avère que rien dans la documentation de voyage donnée par l'agence Là Bas Voyage n'avertit les voyageurs sur le danger du mal aigu des montagnes lié à cette excursion notamment vers le volcan

l'article 1131 du Code civil ; Attendu que l'obligation sans cause ne peut avoir aucun effet ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 septembre 2000), que la société civile immobilière Rieu Montagne

Et il en déduit que « l'on peut s'interroger sur le caractère formel et limité de cette clause d'exclusion, mais surtout sur son sens, car cela revient, dès lors que l'on admet le défaut de montage au

(SIVU) de Nistos, dont le siège est à la mairie, 65150 Saint-Laurent de Neste, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1995 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit du syndicat des montagnes

Y... est propriétaire d'un terrain bâti, lequel est surplombé par un massif forestier montagneux dépendant du domaine privé de l'Etat et géré par l'Office national des forêts (l'ONF) ; qu'un glissement

de garantie invoquée par la société AIG Europe, la SMABTP a invoqué les dispositions d'ordre public des articles L. 112-4 et L. 113-1 du code des assurances, en faisant valoir que l'exclusion n'était

) à verser au Syndicat Interprofessionnel de la Montagne la somme de 128.386 Euros au titre du préjudice financier direct découlant de l’impossibilité d’adhérer à l’International Federation of Mountain

société Icoa a demandé reconventionnellement la réparation de ses préjudices; Attendu que la société Delattre fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer des dommages-intérêts d'un certain montant

Cette stipulation, qui formule des exigences générales et précises auxquelles la garantie est subordonnée, institue les conditions de celle-ci et non une exclusion de garantie, de sorte qu'elle échappe

demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 novembre 2023 de la commission départementale d’aménagement foncier de l’Yonne en tant qu’elle n’a pas délibéré sur la desserte du « Bois de la Montagne

complémentaire produits; Sur les faits : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que quatre personnes, accompagnées d'un journaliste, se sont introduites dans une salle d'opération de la clinique "La Montagne

de garantie en cas de négligences ou de fautes commises dans le montage des produits et vise l'article 5 du contrat la liant avec la société Albizzati, ne produit qu'un contrat conclu le 1er novembre