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6 341 résultats pour « excursion en montagne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137224fcd580146773fbe7e

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 14 septembre 1992), qu'au terme d'une excursion

Source officielle

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CC

civ2

613720f9cd580146773efece

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 9 juillet 1987), que, blessé au cours d'une excursion

Source officielle
CC

soc

6137236ccd580146774098ea

Cassation

9 mars 2000

9 mars 2000

salariés à un risque prévisible d'accident de santé l'employeur qui organise à l'occasion d'un séminaire de 48 heures à Morzine, à la suite d'une journée de travail particulièrement chargée, une journée d'excursion

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b3b

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

X... lui avait caressé les fesses soit en sortant du bain, soit sur la pelouse et lui avait passé la main sur le maillot au niveau du sexe alors qu'elle se trouvait dans le bassin ; que lors d'une excursion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c876

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Une seconde fois, en août 2003, lors d'une excursion en montagne, Didier F... attache les duvets ensemble, et caresse le sexe de Mickaël et réciproquement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c878

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Une seconde fois, en août 2003, lors d'une excursion en montagne, Didier F... attache les duvets ensemble, et caresse le sexe de Mickaël et réciproquement.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007894242

Admin. suprême

13 octobre 1995

13 octobre 1995

sécurité n° 49, a effectué un déplacement professionnel au cours de la saison estivale 1986 pour renforcer les services de la police de l'air et des frontières de Chamonix ; qu'à l'occasion d'une excursion

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10825

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

En l'espèce, l'analyse des indications figurant sur ces fiches hebdomadaires (transport scolaire pour une excursion à la montagne, transport d'une équipe de football américain – Centurion – pour une compétition

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101028

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

; qu'or il s'avère que rien dans la documentation de voyage donnée par l'agence Là Bas Voyage n'avertit les voyageurs sur le danger du mal aigu des montagnes lié à cette excursion notamment vers le volcan

Source officielle
CC

civ3

60794d089ba5988459c47dd6

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

l'article 1131 du Code civil ; Attendu que l'obligation sans cause ne peut avoir aucun effet ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 septembre 2000), que la société civile immobilière Rieu Montagne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00725

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Et il en déduit que « l'on peut s'interroger sur le caractère formel et limité de cette clause d'exclusion, mais surtout sur son sens, car cela revient, dès lors que l'on admet le défaut de montage au

Source officielle
CC

civ1

613722f9cd58014677403ec1

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

(SIVU) de Nistos, dont le siège est à la mairie, 65150 Saint-Laurent de Neste, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1995 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit du syndicat des montagnes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100272

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Y... est propriétaire d'un terrain bâti, lequel est surplombé par un massif forestier montagneux dépendant du domaine privé de l'Etat et géré par l'Office national des forêts (l'ONF) ; qu'un glissement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201020

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

de garantie invoquée par la société AIG Europe, la SMABTP a invoqué les dispositions d'ordre public des articles L. 112-4 et L. 113-1 du code des assurances, en faisant valoir que l'exclusion n'était

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b94aa35a029d9e20db038d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

) à verser au Syndicat Interprofessionnel de la Montagne la somme de 128.386 Euros au titre du préjudice financier direct découlant de l’impossibilité d’adhérer à l’International Federation of Mountain

Source officielle
CC

comm

613722c1cd5801467740114a

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

société Icoa a demandé reconventionnellement la réparation de ses préjudices; Attendu que la société Delattre fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer des dommages-intérêts d'un certain montant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200225

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

Cette stipulation, qui formule des exigences générales et précises auxquelles la garantie est subordonnée, institue les conditions de celle-ci et non une exclusion de garantie, de sorte qu'elle échappe

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400939_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 novembre 2023 de la commission départementale d’aménagement foncier de l’Yonne en tant qu’elle n’a pas délibéré sur la desserte du « Bois de la Montagne

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc43

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

complémentaire produits; Sur les faits : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que quatre personnes, accompagnées d'un journaliste, se sont introduites dans une salle d'opération de la clinique "La Montagne

Source officielle
CC

civ3

613723fdcd58014677410d0c

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

de garantie en cas de négligences ou de fautes commises dans le montage des produits et vise l'article 5 du contrat la liant avec la société Albizzati, ne produit qu'un contrat conclu le 1er novembre

Source officielle