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558 résultats pour « BRUGIERE Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

5fde10eb0d97d3af151dab39

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Représentée par Maître Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel GUENAIRE de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL avocat

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BRUGIERE, Christine, Renée, Michelle

SIREN 941743049Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

19/03/2025

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Radiations

AREAS - CMA, SOULET DE BRUGIERE, Michel, Henry, Marie, DANGLADE STEPHANIE

SIREN 414678565GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/09/2010

Voir →

CA

2 e chambre civile

6270c6102354d9057d9e929e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 novembre 2021 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, Michèle

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68f3209f79ac4fbe1d8777c5

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 octobre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Michèle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d18e074ba02f40a329

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambreMadame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69f44221cdc6046d472e7a9e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller

Source officielle
CA

3e chambre civile

627f48d3551627057d32df8a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Frédéric PILLOT, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6628a175b2cb67000826a501

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

vestiaire : 101 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Michèle

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63d37966d1bc2605de4b45bd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ARKOPHARMA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

696771d8cdc6046d473f127c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle
CA

13e chambre

5fd8755f0eec2ab711cf1b90

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Maître Edouard FABRE avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMÉS **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Octobre 2020, Madame Sophie VALAY-BRIERE

Source officielle
CA

1re chambre civile

68676a21ae73470041cef7fd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Leslie CHARBONNIER,

Source officielle
CA

1re chambre civile

686f4e39334d55acd19f1dec

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Sophie BAILLY, Conseiller

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df7be0d41e0057d43e327

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Frédéric PILLOT, Président de Chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller

Source officielle
CA

1re chambre civile

68008eac7389f87eaf1283c1

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Leslie CHARBONNIER,

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f86837d7e432441d85bfae

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 09 septembre 2025 en audience publique, devant la cour composée de : Laurence MICHEL

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163a60a1d97f2f687d912dc

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

la Cour Assistée de Me Maxence LAUGIER et Maître David DEHARBE, avocats au Barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel

Source officielle
CA

9ème Ch Prud'homale

5fdd5b777fa08204470c0366

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Président : Monsieur Patrice LABEY, Président, Assesseur : Monsieur Pascal PEDRON, Conseiller, Assesseur : Madame Laurence LE QUELLEC, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Michael

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CA

13e chambre

5fd939fb3167841f1927b689

Appel

28 avril 2020

28 avril 2020

. & ASSOCIES avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20198392 et par Maître Michèle SOLA avocat plaidant au barreau de PARIS APPELANTE **************** Monsieur

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