Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22TL21645_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
sécurité de l'agglomération toulousaine, signé le 28 janvier 2002 et renouvelé le 9 octobre 2020 par le contrat de sécurité intégrée ; - ses fonctions au sein de l'établissement de placement éducatif La Cale
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21647_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
sécurité de l'agglomération toulousaine, signé le 28 janvier 2002 et renouvelé le 9 octobre 2020 par le contrat de sécurité intégrée ; - ses fonctions au sein de l'établissement de placement éducatif La Cale
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04986_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
véracité des propos du sapeur-pompier lui imputant des propos injurieux le 16 mars 2017 ; il produit des témoignages sur sa personnalité que le tribunal n'a pas pris en compte et qui attestent qu'il est calme
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02648_20250207
7 février 2025
7 février 2025
A B de remettre la plage de Piantarella à Bonifacio, occupée sur une superficie de 67,84 m² par un escalier, une cale de mise à l'eau, un appontement et une terrasse, en son état initial, sous astreinte
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6814781dc057dee7910
10 mai 2022
10 mai 2022
[H] de 1972 à 1991 et qu'ils étaient amenés à manipuler des sacs contenant de l'amiante qui souvent étaient déchirés, la poussière d'amiante volant dans la cale du bateau. M.
Source officielle6e chambre
6375e5d119047edcd18ff176
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[A] vous a demandé de vous calmer, et de faire preuve de retenue et de respect.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1ba0de54ff609f811a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Après une première phase de travaux en eau a été préparée la phase de travaux en cale sèche, nécessitant donc le déplacement de la passerelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920e1
2 mars 2015
2 mars 2015
Il résulte de ces éléments, que bien Mélanie X...a adopté une attitude calme à l'audience, la poursuite des soins psychiatriques assortis d'une mesure de surveillance constante sous la forme d'une hospitalisation
Source officielleChambre des étrangers
633e6fedf8faf13e2e973cdf
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Il ajoute qu'il fait de la méditation ce qui lui apporte de la sérénité et du calme. Il précise que lorsqu'il touche les personnes, il a l'impression de voir si leur Karma est bon.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
68eddab9c8f5ccbb77339a4d
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Le docteur [Z] a établi, le 10 octobre 2025, en vue de l'audience, l'avis exigé par l'article L3211-12-4 du code de la santé publique dont il ressort que dans le service le patient est calme, respectueux
Source officielle1ère Chambre section B
68f07f4647396eb608bc0638
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Mme [B] ne s'est pas présentée à l'audience du 15 octobre 2025 mais il résulte du certificat du Dr [R] daté du 15 octobre 2025 à 11:19 que Mme [B] est calme, d'un contact adapté et cordial.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66adc81bd17229e482eea75e
2 août 2024
2 août 2024
Ce jour, la patiente est calme, coopérante, de bon contact. Par contre, il y a une persistance des idées délirantes qui semblent être en lien avec des hallucinations cénesthésiques.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
680875ccdfde5caae99bd0ac
22 avril 2025
22 avril 2025
[I] [K] est ' beaucoup plus calme ce jour, accepte un peu mieux les soins, il est moins désorganisé et moins désinhibé. Son état clinique est compatible avec une levée de la mesure d'isolement'.
Source officiellePremière Présidence
67ff39b0303a1b38839f7c43
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu le certificat médical circonstancié en date du 14 avril 2025 qui constate : 'la patiente est calme, cohérente, coopérante.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6610e5f174ef9f00086f66f0
5 avril 2024
5 avril 2024
Le dernier certificat de situation du 02 avril 2024 indique que Monsieur [H] [T] est calme et coopérant. Son état s'est amélioré depuis la reprise de son traitement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162a32436ab09eb9a2fd803
3 juillet 2012
3 juillet 2012
[K] lui a hurlé dessus en s'avançant vers lui de manière agressive, qu'il a simplement tendu les bras pour le repousser, que les choses se sont calmées et qu'ensuite ils ont appelé M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6164028380759c6f2497fa17
18 novembre 2009
18 novembre 2009
[E] [U] [J] [W] avait été frappé au coeur subitement alors que le calme était revenu entre les antagonistes, la future victime et le futur accusé; Considérant qu'il résulte au contraire des pièces produites
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce4
20 avril 2011
20 avril 2011
de 1 200 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ;- que cette demande présentée à l'encontre de monsieur X... n'est pas de nature à redonner à cette situation familiale le calme
Source officielleChambre Sociale
62c7cb17cb8dca058e3e7f4e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[P] que vous vous êtes finalement calmé, et que l'agression physique n'a heureusement pas eu lieu. Nous ne pouvons tolérer que de tels événements surviennent au sein de la société.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd29
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[V] [H], à savoir: '- escalier: absence de pose du garde-corps et de la main- courante de l'escalier, absence d'enlèvement des cales de l'escalier, marche posée en biais dans l'escalier, marches rayées
Source officiellePage 28 sur 182