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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b6
12 novembre 2007
12 novembre 2007
AGRICOLE MUTUEL DE LA GUADELOUPE dont le siège social est Petit Pérou 97139 LES ABYMES Représentée par la SCP PANZANI-FRESSE (TOQUE 20), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Edouard
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01075_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
contentieuse antérieure : Le syndicat Sud-Santé-Sociaux du Rhône a demandé au tribunal administratif de Lyon de reconnaitre le droit des agents affectés aux blocs opératoires d’urgence de l’hôpital Edouard
Source officielleChambre Sociale
651fa5c2c601f083189919b9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SIDEC [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Mélanie THOMAS-COTTEAUX de la SELARL MTC AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Edouard MOUROT, avocat au barreau de ROUEN
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4b
1 avril 2025
1 avril 2025
Au fond, origine Juge de l'exécution de [Localité 5], décision attaquée en date du 16 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00840 Monsieur [B] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Edouard
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af0bb40ec8318f31c9e
19 octobre 2023
19 octobre 2023
17 Juin 2021 APPELANTE SA GONESDIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d26ae5a8ebce715483ba
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Monsieur [T] [O] [S] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Clemenceau 21037 DIJON CEDEX représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société MCM INTÉRIM (nom commercial BTI INTÉRIM) 40 avenue Edouard
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00831_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 février 2023, M. et Mme A, représentés par Me Edouard Lalos, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2000414/1-2du 3 janvier
Source officielle2ème Chambre
62ce63039a20ce9fcf126871
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Dossier communiqué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience non publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 21 juin 2022 par Monsieur Edouard
Source officielleChambre 3-1
6364ba65e405357f749ea5f9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SOCIETE NOUVELLE VALDONNE MATERIAUX Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Edouard BOUSQUET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielle2ème Chambre
69738cc1cdc6046d476e257a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Sylvie DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Edouard
Source officielleService des Référés
6528df4daaebb88318fda558
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Madame [T] [P] née le [Date naissance 2] 1934 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 10] [Localité 1] représentée par Me Cécile MAGGIULLI, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69734096cdc6046d4766c19a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère, Madame Laura TARDY, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Edouard
Source officielle2ème Chambre
653b58ef502b828318c4e35f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
par Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033e3dc60d1b3951aabb4a4
13 mars 2017
13 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fda592a5c1b7ba174efaffe
19 juillet 2019
19 juillet 2019
35L7-V-B7D-CAGT5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Juillet 2019 Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° 19-002499 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61629f7f35a5d4e0c2ddca75
4 avril 2013
4 avril 2013
SCP LYAND et FOSSEPREZ en la personne de de Me Véronique LYAND (avocat au barreau d'AUXERRE) INTIMES Madame [H] [N] épouse [S] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162ec216c9bddc8258475a4
10 mai 2012
10 mai 2012
pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163230c3dbed56e5e2c2eb3
1 décembre 2011
1 décembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2011, en audience publique, devant Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb3
20 février 2008
20 février 2008
MARIN Patrick Edouard Tancrède Z...
Source officiellePage 28 sur 177