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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf4a

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Fabienne PRUNIAUX, avocat au barreau de GRASSE Madame Albertine A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Thierry Xc/Thomas Y

6253cca3bd3db21cbdd90c72

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

.- Fabienne Z...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL01329_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, M. Lafon, président assesseur. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 octobre 2022.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL01576_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, M. Lafon, président assesseur. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 octobre 2022.

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556876c5d9057df80048

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

copropriétaires à lui payer une indemnité de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - le condamner aux entiers dépens dont distraction au profit de la SCP Schreiber-Fabbian-Volpato

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98e1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d476d3290e00e0e7a64

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Michel WACHTER, président de chambre, Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

6034c3ef9b10abaee7317ee6

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Françoise ROBAGLIA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [D] [D] [Adresse 4] [Adresse 5] représenté par Me Fabien

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0da6c25a97f0381f4e82

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd9287f

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Jean-Claude A... et Mme Fabienne B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f51

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Fabien Y.... Par requête introductive d'instance enregistrée le 19 octobre 2010 et signifiée respectivement les 20 octobre et 29 octobre 2010, à la société GMP et à M. Fabien Y..., MM.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67bb4ca9bf26379030627

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

N° RG 21/00765 N° Portalis DBVB-V-B7F-BGZOZ [Y] [I] C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ariane FONTANA Me Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

627a00e0dd6bd9057dc56bd4

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Fabien COLLADO - Me Joëlle HELOU-MICHEL Prononcée à la suite d'une assignation en référé

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162603d8672d229b88163bf

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Monsieur [R] [I] né le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Fabienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

, Catherine Y...veuve Adrien X..., décédée le 3 septembre 1997 né le 31 Juillet 1942 ... 06000 NICE assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Fabienne

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc6c17b64a208fb1eabb08

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Fabien François M... E... C/ M. Bruno B... Mme Anne-M... E... O... veuve B... Melle Laurence B... M. Pierre-Yves C... M. Lucien F...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a92582cdc6046d479076e0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 24/07001 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W3O4 Audience dans le cadre de la mise en état de la Ch civ. 1-4 construction de la cour d'appel de Versailles du 14 Janvier 2025, Nous, Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 2-4

652f788ab0532083189958bf

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

DBVB-V-B7E-BF6DV Ordonnance n° 2023/M230 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f6c4f3ed0253d969201d32

Appel

2 septembre 2023

2 septembre 2023

[F] [Z] [C] [K] né le 13 Novembre 1987 à [Localité 1], de nationalité portugaise ayant pour conseil en première instance, Me Fabien Pommelet, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67820934fa7a008e5409f3f2

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ELECTRICITE GENERALE FABBIANI

SIREN 790335319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

03/07/2026

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Modifications diverses

FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU

SIREN 492471826Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

21/05/2026

Voir →

Créations

FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU

SIREN 492471826Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/04/2026

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Dépôts des comptes

ELECTRICITE GENERALE FABBIANI

SIREN 790335319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

20/07/2025

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Créations

Fabbiani, Agnese

SIREN 942137027Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/04/2025

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