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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des étrangers
62d103e22f83c19fcf11bbab
11 juillet 2022
11 juillet 2022
DOSSIER: N° RG 22/00058 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BILGN COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 11 Juillet 2022 à 14 heures [I] [K] LIMOGES, le 11 Juillet 2022 à 14 heures Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a91
13 août 2003
13 août 2003
DU 13 Août 2003 ------------------------- G.B/M.F.B Fabrice X..., Jean-Pierre X... C/ Maître Marc Y...
Source officielleChambre des étrangers
64a66044bbd03a05db96523b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
DOSSIER: N° RG 23/00070 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BIO5F COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 04 Juillet 2023 à 14 heures [E] [R] LIMOGES, le 04 Juillet 2023 à 14 heures Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90272
13 février 2013
13 février 2013
-Y...à la suite du décès de Monsieur Jean-Pierre X...dans un accident d'avion le 14 juillet 2010, En conséquence, en application du contrat d'assurances souscrit auprès de la MACSF par Jean-Pierre X.
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d3a7ecba2a7114dfad
12 avril 2024
12 avril 2024
N° RG 24/00862 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JD2S Mme [H] [W] ÉPOUSE [N], représentée par Me Pauline GARCIA de la SELARL PG AVOCAT, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [E] [Y], représentée par Me Jean-pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9406a
19 janvier 2018
19 janvier 2018
LIMOGES, le 19 janvier 2018 à 14 heures, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94073
8 février 2018
8 février 2018
LIMOGES, le 08 Février 2018 à 10 heures, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889df
5 décembre 2006
5 décembre 2006
rôle : 05/01645S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANCON en date du 24 MAI 2005 RG No03/02084 Code affaire : 88B Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f3
5 décembre 2006
5 décembre 2006
01645 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANCON en date du 24 MAI 2005 RG No03/02084 Code affaire : 88B Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b657
14 juin 2004
14 juin 2004
C/ Jean Pierre B., S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fa
30 janvier 2013
30 janvier 2013
C/ Jean Pierre Z... PLP-iB ENTRE : Sylvaine X... épouse Y..., demeurant... Demanderesse ET : Jean Pierre Z..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a099
16 mai 2007
16 mai 2007
ARRÊT No du 16/05/2007 AFFAIRE No : 06/00314 BS/VB Jean-Pierre X..., Chantal Y... épouse X..., E.A.R.L. LA BAPHIE C/ Simone Y... épouse Z...
Source officielleChambre sociale
6385afe875a08105d473cfa2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
B30 [Localité 5] Représentant : Me Jean pierre LIONNET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Société [9], prise en la personne de son représentant légal.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a049cdc6046d47b762d8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89daa
28 novembre 2007
28 novembre 2007
articles 1736 et suivants du code civil ; Attendu que les époux X... indiquent expressement dans leurs écritures que "des l'acquisition, soit en 1997, leur propriété a été exploitée par les époux Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92710
24 mai 2006
24 mai 2006
Jean Pierre Edouard Y... Isabelle Y... Rosette Z... veuve A... Bernard A... Franck A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f397
31 janvier 2012
31 janvier 2012
légaux 26 rue Littré 01000 BOURG EN BRESSE assistée de la SCP BAUFUME - SOURBE et de la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocats au barreau de l'AIN, représentée par Me RAICHON, avocat INTIME : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93276
18 mai 2016
18 mai 2016
fonction par un jugement du Tribunal de commerce d'Ajaccio du 15 décembre 2014 (2014 002605) qui a prononcé le redressement judiciaire de cette société ... 94130 Nogent sur Marne défaillant Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03a
31 mai 2011
31 mai 2011
C/ Jean Pierre Y... PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 31 MAI 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Bernard X..., demeurant ...
Source officielle2e chambre sociale
626a2f4b71469e057d789a9c
27 avril 2022
27 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officiellePage 28 sur 2639
PITET, Bernard, André, Jean, Pierre
02/08/2026
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VIRY, Jean-Pierre Marie André
02/08/2026
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SPFPL du Dr Jean-Pierre GARDELLA
02/08/2026
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SARL CLAUZEL JEAN PIERRE & FILS
02/08/2026
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DEHAIS, Alexis, Olivier, Jean-Pierre
02/08/2026
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