Comme indiqué supra, ses fiches de paye font ressortir un salaire moyen légèrement supérieur à ce qu'elle déclare, quand bien même il inclut la rémunération éventuelle d'heures supplémentaires.

. *** EXPOSÉ DU LITIGE : La Sarl Frantheor, exploite un parc d'habitations légères, constituées de mobil-homes.

N° 2019/545 RG 18/00391 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBX3O [W] [E] épouse [T] C/ [H] [S] [U] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie LESAGE

suite d’un contrat de crédit-bail doit être calculé sur une durée de quinze ans et doit prendre en compte que le bien immobilier en cause est un simple hangar de stockage dont la structure métallique légère

suite d’un contrat de crédit-bail doit être calculé sur une durée de quinze ans et doit prendre en compte que le bien immobilier en cause est un simple hangar de stockage dont la structure métallique légère

l'attestation ; que la preuve de l'atteinte à son honneur et à sa considération résulte de la simple lecture de cette pièce versée aux débats ; qu'elle y est décrite comme une personne sans moralité, de moeurs légères

de finition sur parties obturées 12.543,72 Frs - finition enduit en pignon Nord pose garde corps en bout de coursive 62.670,00 Frs - pose de lambris avant toit en pignon 3.772,26 Frs - voirie légère

mitoyen, -constater que la surélévation effectuée par les consorts [N] de 30 centimètres, résulte d'un nivellement de l'ancien faîtage et de la pose d'une nouvelle toiture, -constater que cette légère

Suivant arrêté rendu le 24 juin 2004, la Mairie de [Localité 6] avait accordé à la SARL VAUBAN PLEIN AIR un permis de construire en vue de l'aménagement de sa parcelle et de l'installation d'habitations légères

de consolider et de réparer un ouvrage aux fondations déstabilisées par la sécheresse ; Que l'expert judiciaire C... qui a retenu 2 solutions possibles, une solution " lourde " et une solution " légère

de consolider et de réparer un ouvrage aux fondations déstabilisées par la sécheresse ; Que l'expert judiciaire DEVAUX qui a retenu 2 solutions possibles, une solution " lourde " et une solution " légère

assignée ; Qu'il faut considérer, au vu des pièces fournies par les appelantes, que les prestataires de certains concurrents ont, quant à eux, réussi à mettre au point une bouteille d'un nouveau genre, légère

incapacité temporaire partielle à 40% du 17 mai 2005 au 19 juillet 2005 et du 20 août 2005 au 29 novembre 2005, - consolidation le 29 novembre 2005, - déficit fonctionnel: 29% en raison: * d'une très légère

identifié lors de son interpellation dans le magasin comme étant Daniel X..., âgé de 66 ans, reconnaissait les faits, expliquant avoir le jour même préparé son panier en déposant au fond un petit miroir légèrement

Le poste était basé à Paris et se situait également au coefficient 660 de la convention collective moyennant une rémunération annuelle brute fixe légèrement supérieure à celle qu'il percevait précédemment

certaine avec l'accident un léger syndrome post commotionnel, une discrète déformation faciale, une raideur modérée du rachis cervical, une douleur de l'articulation acromio-claviculaire gauche, une légère

, l'expert indique à cet égard « qu'il est certain qu'une porte blindée a un poids supérieur à celui d'une porte en PVC et que l'huisserie qui a été fixée su un linteau non structurel peut s'être légèrement

pièces comptables produites, le bilan 2018, qui n'est qu'une liasse fiscale sans détail et non certifiée par un expert-comptable révèle, après un résultat nettement déficitaire en 2017, un résultat légèrement

Voiries, chaussées lourdes et légères d'autre part. Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mai 2025, le président de la cour administrative d'appel de Nantes conclut au rejet de la requête.

C du 29 janvier 2019 retient un taux inchangé de 20 %, alors que le rapport fait état d'une très nette amélioration par rapport à la précédente expertise du 27 juin 2016, même s'il persiste une légère