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1 314 résultats pour « Llamas Composition De »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9224e

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

* La SARL Comptoir des Bois Limousin Guyane et la SA AXA ont interjeté appel.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66ff85eea4ff9ec259c09aaa

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

HYGIENE & NATURE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Félipe LLAMAS de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 **************** Composition de la cour

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a72cdc6046d472f1d9a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Mars 2026 en audience publique devant la cour composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6360c58c3c369c7f74996e76

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c1ccdc6046d47e37c16

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60377f53265c295acce35c78

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

Madame [L] [O] épouse [X] [Adresse 2] 91370 [Localité 3] Représentée et assistée par : Me Jean-Michel BALOUP de la SELARL CABINET MICHELET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0139 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

678b43bac6ad78dd9cf0d50e

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb22002316e0ca849042

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant assistée de Me Emily APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Sylvie MUFFAT-JOLY, avocat plaidant Ordonnance de clôture du 28 Avril 2025 COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecef542d85a267f3c6b3

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67f753daeb05d6bf6564d9ea

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

RASLE, avocat au barreau de Paris, toque : P0298, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864bea8f8541312a816c4b8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

3] [Adresse 3] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdcae5ee71adc13fecf4e5a

Appel

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sandra ORUS, président Madame Carole CHEGARAY, conseiller Madame Séverine TECHER, vice-président placé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdc1a7992b1f83eab2de083

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7]) représentées par Me Jeanne Baechlin de la Scp Jeanne Baechlin, avocat au barreau de Paris, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Edouard de Lamaze

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603618bcb7d4577c980e9cb3

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

sous le n° 350 427 589,prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par et assistée de Me Karine KANOVITCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1438 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162cf788b4dc27576e7b7e7

Appel

13 janvier 2010

13 janvier 2010

, anciennement dénommée ADIM prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me REZEAU, (cabinet REZEAU LAMAGE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616359e01416be03751aa545

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Ambroise DE LAMAZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87852

Appel

18 février 2005

18 février 2005

, rue Lejemptel 94300 VINCENNES représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués ayant pour avocats le cabinet BLAMOUTIER au barreau de PARIS INTIMES [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c080

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

FAITS ET PROCEDURE : Jean-Michel X... a été engagé par la SA NETIA à compter du 10 mai 1999 en qualité de responsable documentation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ae

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

SA SITA SUD prise en la personne de son représentant légal Rue Antoine Becquerel 11100 NARBONNE Représentant : Me FURNO Alexandre substituant Me Dominique PEROL (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION

Source officielle
CA

14e Chambre

615e0e6ec25a97f0381f566f

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS), demeurant [Adresse 3] non comparant FIVA Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante, demeurant [Adresse 4] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle

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