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3 598 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

62ce62e89a20ce9fcf1267d1

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le médecin le décrit comme interprétatif, créant facilement des idées de persécution, méfiant, intolérant à la frustration. ll est réticent par rapport au traitement, il est persuadé de ne pas avoir besoin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

63104bd04709e24f13d55502

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Cédric MEDINA ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle
CA

1re chambre civile

631c2aeebd7923fcb00af996

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Psychiatre de l'établissement de soins: ' Poursuite de l'hospitalisation à temps complet pour ce patient qui après adaptation du traitement antidépresseur a présenté une recrudescence d'irritabilité, de méfiance

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

625bae8044cde4277d1bd660

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

seulement une telle mention n'est indiquée que dans le seul arrêté du 28 mars mais qu'aucun autre des certificats ne caractérise des troubles mentaux, la simple indication de ce que Mme [K] se montrerait méfiante

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

66b702833c6673575cac1824

Appel

9 août 2024

9 août 2024

Les certificats médicaux ultérieurs à son hospitalisation ont noté la persistance d'une bizarrerie de contact, d'une méfiance manifeste sans possibilité d'évoquer les éléments d'inquiétudes ayant conduit

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d5e673cdc6046d477b6d3c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le sujet reste psychorigide, méfiant et interprétatif. Madame [R] reste ambivalente vis-à-vis des soins proposés. Dans ce contexte l'hospitalisation sous contrainte est à maintenir ce jour.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

661a203a4cfa010008a2d8c5

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

9 avril 2024 du Dr [I] indique que si le patient est « stable sur le plan comportemental » avec une « présentation correcte », « le discours est centré sur les RDV administratifs », qu'il « demeure méfiant

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

661a203a4cfa010008a2d8c7

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

9 avril 2024 du Dr [E] indique que si le patient est « stable sur le plan comportemental » avec une « présentation correcte », « le discours est centré sur les RDV administratifs », qu'il « demeure méfiant

Source officielle
CA

Première Présidence

6879d6002db7cac9e5eb4a07

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

certificat médical de 24 heures établi par le docteur [T] le 27 juin 2025 évoque une décompensation psychotique dans le cadre d'un trouble schizo-affectif, la patiente étant ce jour désorganisée, méfiante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b326

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

; que le requérant ne parlait pas français, que sa famille était éloignée de son lieu de détention, que son frère, incarcéré, n'a pu lui rendre visite ; que l'indemnisation du préjudice lié à la médiatisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da0a

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

* * * * * Des relations entre Monsieur Dasnor X... et Madame Arijeta Y... sont nés deux enfants, Medina, née le 17 octobre 1999 et Munir, né le 10 octobre 2002.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01380_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

Les douleurs persistant, une intervention chirurgicale a été pratiquée le 25 avril 2014 au sein du service de chirurgie de la main de l'hôpital de la Timone, consistant en une neurolyse du nerf médian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941b9

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Monsieur Alain B... s'inquiète quant à la résistance mécanique du sol désormais.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67820929fa7a008e5409f334

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Elle précise qu'elle 'extrapole un peu' mais 'à cause des médicaments', qu'elle est 'méfiante' sur les traitements, tout en ajoutant vouloir être auprès de son mari, se sentir bien depuis quelques 4 ou

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a167f02cdc6046d471105f6

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a1fb9ffcdc6046d47e93fd5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Camille SIMON-KOLLER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa5258361df277dc59829

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

L'assureur estime qu'en réalité, [O] [C] a emprunté la voie médiane de décélération réservée aux véhicules souhaitant tourner sur la gauche, pour effectuer le dépassement du véhicule qui le précédait,

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68e892f6f271a402af33b775

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Débord discale para médian gauche en rapport avec une petite hernie para-médiane gauche en L4-L5 potentiellement conflictuelle sur l'émergence radiculaire. Hernie intra spongieuse étagée'.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68ef2dc78a85971c3ac2012a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ont été impartis de telle façon que les conclusions qu'elle a communiquées ne sont pas recevables ; le premier constat de la maladie est intervenu le 11 mars 2017 puisqu'une saillie discale focale médiane

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6520f698bb275d83183a3d1c

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

et non un chargé d'affaires professions libérales ; qu'elle a réalisé de nombreuses heures supplémentaires en raison d'un personnel en nombre insuffisant et d'un portefeuille très au-dessus de la « médiane

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

Voir →

Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

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Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

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