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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL02386_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, ainsi que le jardin qui lui est attenant, sont situés à proximité immédiate des berges du vallat de Malaugu, ruisseau à écoulements temporaires longeant le secteur nommé " ", au nord du village de
Source officielleChambre 17 (SC)
68df5d794a4e15bf2fe4fad6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LE DIRECTEUR DE L'ESPAN DE [Localité 3] Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Anaïs RIEGERT, substitute générale.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00941_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
de l'urbanisme ; le projet ne remet pas en cause l'objectif de réduction de l'étalement urbain du projet d'aménagement et de développement durables ; il permet au contraire de densifier le hameau de Mallard
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
son compte par Gianluca Z..., son représentant, à SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, le 4 août 2007, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, infraction consistant à avoir été, par maladresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
Les investigations des gendarmes permettaient de mettre en évidence des agissements de Nicolas E... auprès de nombreuses fillettes du voisinage : Manon et Malaury ZZ..., Alicia V..., Lucie AA... et Kelly
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03440_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
C, dès lors qu'aucune maladresse chirurgicale fautive dans cette prise en charge n'est établie ; - en tout état de cause, l'évaluation par le tribunal de certains préjudices invoqués doit être réduite
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b118
24 janvier 2008
24 janvier 2008
08/47 DOSSIER n 06/00762 ARRÊT DU 24 janvier 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 24 janvier 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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20 juillet 2023
20 juillet 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Julien Richaud, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malaury
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64bf67928fb8a9d9693e17ce
22 juillet 2023
22 juillet 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Julien Richaud, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malaury
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42ba9066fd7c90fc2592
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[F] [T] demande à la cour, au visa des articles L. 1142-1 I et L. 1111-2 du code de la santé publique, de : - réformer le jugement déféré en ce que le tribunal n'a pas retenu de maladresse chirurgicale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01907_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les observations de Me Malabre, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00337_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
L'établissement et l'exploitation d'aménagements portuaires du port de plaisance Stéphane Mallarmé, à Samois, ont été concédés par Voies navigables de France à la chambre de commerce et d'industrie de
Source officielleService des Référés
633e6feaf8faf13e2e973cd3
5 octobre 2022
5 octobre 2022
au barreau de VALENCE ET : DEFENDEUR Monsieur [J] [L] né le 21 juin 1961 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Valérie MALLARD
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04596_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a052
4 juillet 2007
4 juillet 2007
né le 09 Novembre 1973 à ALEXANDRIE (EGYPTE) Profession : Ingenieur telecom, demeurant... 87280 LIMOGES représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Eric MALABRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92677
18 août 2015
18 août 2015
CHALLANS ayant fait l'objet de soins psychiatriques sans consentement mis en oeuvre par le centre hospitalier de Monsieur le Préfet de la Vendée, comparant en personne assisté de Me Isabelle MALARD
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00098_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01019_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Délibéré après l'audience du 9 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02190_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02306_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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