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867 résultats pour « PIQUET Hop »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca16cb8dca058e3e7aaa

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

souhaitez nous missionner pour la maîtrise d''uvre, nos honoraires représenteraient 10 % du montant du marché HT 3/honoraires prévisionnels pour la mission 1/ les honoraires sont fixés à 12'500 euros hors-taxes

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65e2cf3e96956c000862c88b

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Chambre civile Section 1 ARRET N° du 11 OCTOBRE 2023 N° RG 22/00193 N° Portalis DBVE-V-B7G-CDQM MAB - C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61609203db7ff645d8566461

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

les créances respectives de la société Ibarz et de la société Swiss Life l'une envers l'autre pourront se compenser en exécution des dispositions des articles 1289 et suivants du code civil, ' a mis hors

Source officielle
CA

18e Chambre

616290cfe498f0b428bb8349

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

524 JONCTION 12/10956 joint au 12/9545 Rôle N° 12/09545 CGEA - ILE DE FRANCE OUEST SELAFA MJA C/ [Q] [X] Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67f6024b1c1a56b8e1651eab

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

KHEOPS SECURITE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1bfcdc6046d47894c73

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

chambre sociale ARRET DU 21 MAI 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01016 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PXJ2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JANVIER 2023 TJ HORS

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03157_20230609

Admin. Appel

9 juin 2023

9 juin 2023

A était résident de longue date, toute autre pays où il pourrait être admissible, impliquant qu'il puisse être renvoyé dans un pays hors de l'Union ; Par un mémoire en défense enregistré le 14 décembre

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT02952_20220923

Admin. Appel

23 septembre 2022

23 septembre 2022

les décisions litigieuses n'ont pas pour effet de séparer la cellule familiale et qu'il n'est fait état d'aucun élément qui serait de nature à faire obstacle à la poursuite de la scolarité des enfants hors

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24b7cdc6046d4748370d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

14/11/1980 et du 03/03/1981 au 30/11/1985 : abatteur-boiseur (fond), du 01/12/1985 au 17/01/1988 : boiseur de renforcement (fond), Siège [Localité 6] [Adresse 6] : du 18/01/1988 au 31/01/1988 : piqueur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Pierrette chauffeur routier en concubinage De nationalité française Déjà condamné Demeurant...

Source officielle
CA

8ème chambre

68008c98ecbbb650faffb14f

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

N° RG 24/02084 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PQ37 Décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de LYON en référé du 04 mars 2024 RG : 22/02072 Société SELARLU [E] C/ S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721926228a02057de6759f

Appel

15 mars 2022

15 mars 2022

du Montparnasse 75014 PARIS Madame [O] [P] [M] [T] épouse [Z] née le 29 octobre 1943 à Bordeaux de nationalité Française 126 Boulevard du Montparnasse 75014 PARIS Représentés par Maître PIAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55ed76c5d9057df8022c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[Y] et la société GENERALI IARD ; - Mettre hors de cause le CABINET [Y] ; * Subsidiairement, - Dire que la société PPA ne rapporte la preuve d'aucune faute de la part de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

603398dc9954684db3f35bb6

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par son Directeur domicilié en cette qualité audit siège social Maître [K] [K] [Adresse 3] [Adresse 3] représentés par Maître François PIAULT

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02481_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

suite des travaux publics menés sur la parcelle mitoyenne ; - le montant des travaux du rez-de-chaussée, toutes taxes comprises, correspondent à 12 662,36 euros et non à 11 511,24 euros, montant hors

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f750c56527a11effc4b791

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

2024 dans l'affaire opposant : APPELANT : Maître [M] [V] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 6] Notaire retraité [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître François PIAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163667b530fe82387bcdb21

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 12] représentées par la SCP PIAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894b5

Appel

10 août 2007

10 août 2007

Cour composée de : Madame Marie-Noëlle VIROTTE-DUCHARME, Présidente Monsieur Michel ROCHE, Conseiller Madame Dominique PATTE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Pierrette

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca78a8f62ee966728f350d

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

Adresse 2] [Localité 3] Société UCAAB agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me François PIAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034198318bc8809382690ff

Appel

2 février 2017

2 février 2017

dans l'affaire opposant : APPELANT : Maître [G] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU assisté de la SCP KUHN, avocats au barreau

Source officielle

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