CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_20VE02231_20220510
10 mai 2022
Bouzar, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2022. La rapporteure, C. PHAM Le président, P. BEAUJARD La greffière, M.
DCA_20VE02232_20220510
DCA_21VE00343_20220524
24 mai 2022
Bouzar, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 mai 2022. La rapporteure, C. PHAM La présidente, O. DORION La greffière, C.
1ere Chambre sect.Civile
677e162adbb9bd42de09fb2a
7 janvier 2025
rendu le 10 août 2023 par le tribunal judiciaire de REIMS Madame [L] [U] Née le 11 avril 1937 à [Localité 11] (51) [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
Cour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575e
28 juin 2001
Or, André B... reconnaît avoir rédigé les factures HENRY et PELLETIER.
6253cce6bd3db21cbdd91a25
1 septembre 2014
RJ-iB divorce Grosse délivrée à maître PELISSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 01 SEPTEMBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
11e chambre
627df9a10d41e0057d43e861
12 mai 2022
N° Chambre : 25 N° RG : 21/02510 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Pierre-Philippe FRANC de la SELEURL SELARLU CABINET FRANC Me Benoît PELLETIER
Chambre Civile
6270c6192354d9057d9e92cb
2 mai 2022
CHEM Siège social : Lot 507 - BP 1304 - 98890 PAITA Représentée par Me Thérèse PELLETIER, membre de la SELARL T.
Pôle 6 - Chambre 5
6711faee7603bf88a1884abf
17 octobre 2024
Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 DÉFENDEURS A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Madame [H] [E] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Benoît PELLETIER
66162be799851e0008f1e742
9 avril 2024
APPELANTE Monsieur [H] [C] Représentant : Me Gérard CHEMLA de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.A LA MEDICALE Représentant : Me Thierry PELLETIER
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531ceef2bdbd8318d80851
5 juillet 2023
LES CHAMPS RENIERS Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMEE ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT NOUS , Madame
6253c88cbd3db21cbdd8598b
26 septembre 2001
DEBATS : A l'audience publique du 05 Septembre 2001, Monsieur Allain URAN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, assistés de Madame PELISSON
6253ca90bd3db21cbdd8b616
11 octobre 2001
LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON
2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a11
4 juillet 2022
COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre, Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère, Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère, GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
63104b7a4709e24f13d553cb
31 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
63104b7b4709e24f13d553cf
627a0169dd6bd9057dc56ce4
5 mai 2022
Référés du PP
670a116ff178dc2492b0fb40
11 octobre 2024
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
6895860c5318a824d05b00c8
7 août 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
689586175318a824d05b00d2
Page 28 sur 162