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39 365 résultats pour « Pierre-Julien Durand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

686766f87c03803a32c2718d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[B] n'avait informé le tribunal par aucun moyen ni sollicité de renvoi en transmettant cette pièce.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6348ff6663d497adffda3f7f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 05 juillet 2022 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f15

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Pierre Fontaine 75009 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Armelle TASSY INTIMES Monsieur Benjamin J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919e2

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

COUR D'APPEL DE NOUMÉA 112 Arrêt du 05 Juin 2014 Chambre Civile Numéro R.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65321ad19e4ea48318f5aca1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

L'ordonnance de clôture a été rendue le 5 juin 2023.

Source officielle
CA

3ème chambre famille

668f76d59b65e642c58785e2

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

APPELANT : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 15] [Adresse 5] [Localité 15] Représenté par Me Elisabeth DURAND-PIROTTE de la SELARL CABINET DURAND-PIROTTE, Plaidant/Postulant

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef200dcdc6046d47b06568

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Le 17 juin 2019, M. [U] a déclaré avoir été victime d'un accident du travail, a informé son employeur le 18 juin 2019 qu'il était en arrêt maladie jusqu'au 25 juin 2019.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

66274ef7c1c6ed00087b3d61

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

[R] [C] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] ; Non comparant et représenté par Me Julien SFEZ, avocat au barreau de Paris ; Vu les pièces jointes à cette requête ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69fd796acdc6046d4703bd75

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Durant cette période, seules les sommes dues au titre du capital peuvent être productives d'intérêts dont le taux n'excède pas le taux de l'intérêt légal.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6788a0a9a1dbfbd5d79cd696

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

par aucune pièce hormis les simples dires de Mme [K].

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fca4c148df58966999a2973

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

juillet 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e813

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

680b1a532364a383b77474ac

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

, juillet et août 2015, soit : - 10 unités x 13 points de vente x 5 mois (janvier à mai 2015) = 650 unités, - 35 unités x 13 points de vente x 3 mois (juin, juillet et août 2015 = 1.365 unités, - soit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a7141cdc6046d47743826

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Au cas présent, les pièces versées aux débats enseignent que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e25b

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

A compter du 18 juillet 2005, elle a engagé M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdb56e854522c34f0b622d2

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

du 16 juillet 2018.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC03167_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6868b6bb2f06adf21413c3cb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par courrier du 14 février 2020, Mme [E] a été convoquée à un entretien préalable à un éventuel licenciement et mise à pied à titre conservatoire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

67ef6c829a9834ffd825fb0b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Durant cette période, seules les sommes dues au titre du capital peuvent être productives d'intérêts dont le taux n'excède pas le taux de l'intérêt légal.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6160661ceedca24c93cf78fd

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Par courrier recommandé du 12 juin 2012, Monsieur [J] [S] a été convoqué à un entretien préalable pour le 25 juin à une mesure de licenciement, puis il a été licencié pour fautes graves le 5 juillet 2012

Source officielle

Page 28 sur 1969

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