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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb9
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Rose Marie et BB...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93705
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Par conclusions reçues le 22 septembre 2016, Mme Rose X... veuve Y..., Mme Nathalie Y... épouse Z... et Mme Valérie Y... épouse A..., ès qualités d'ayants droit de M.
Source officielleChambre 1-4
6312eee32e6a8e4f13ca6107
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Madame Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-4
6312eefd2e6a8e4f13ca6185
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Madame Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17c
3 mars 2009
3 mars 2009
Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03730 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 AVRIL 2008 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 07 / 551 APPELANTE : Madame Marie Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b0
26 octobre 2011
26 octobre 2011
RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mademoiselle Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e9
8 août 2011
8 août 2011
condamné Bhran X... à payer à Anne-Marie Y... épouse X... une pension alimentaire mensuelle de 500 € au titre du devoir de secours, - dit que la mère exercera seule l'autorité parentale sur l'enfant Rose
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44c
7 février 2008
7 février 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 FÉVRIER 2008 FG No 2008/88 Rôle No 06/21913 SCP Rose Marie X... et Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84abd3db21cbdd84cd9
11 mars 1999
11 mars 1999
A l'appui de ses dires, elle fait observer que ses modèles reproduisent un motif en forme de rose stylisée constitué par un dessin Jacquard acquis auprès de la société HAPINESS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ad
17 juin 2013
17 juin 2013
Mme Rose-Marie Z... a été licenciée pour motif économique le 14 juin 2011 par Maître C..., ès qualités d'administrateur judiciaire.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00187_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Par une délibération du 7 mars 2017, le conseil de territoire de l'EPT Vallée Sud-Grand Paris a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune de Fontenay-aux-Roses.
Source officielle3e chambre
6036e792cc5a3e84f4e7b1e1
2 juillet 2015
2 juillet 2015
VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 13/09314 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle8e Chambre C
616263cb10de15342de14870
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163121e615c943a65e0436f
29 novembre 2011
29 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 29 NOVEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b5
19 septembre 2005
19 septembre 2005
publiquement par mise à disposition au greffe le 19 Septembre 2005 (date indiquée à l'issue des débats) par Madame ROUSSEL, Président, et Madame HERMANT, greffier, auquel la minute a été remise par le
Source officielle8e Chambre C
615e0e38c25a97f0381f538d
6 février 2014
6 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00612_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Moraga Rojel.
Source officielle5e Chambre
6349008963d497adffda4366
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda43a2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b56
20 octobre 2022
20 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officiellePage 28 sur 330
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02/08/2026
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31/07/2026
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30/07/2026
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10/07/2026
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